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Notice descriptive – Brève
1
Secrétaire de la Corporation [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1966-1986.

Référence :

R854-28-3-F, RG149-D-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

162232

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Société du Centre national des arts

Secrétaire de la Corporation
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Notice descriptive – Détails

Série comprend :

469 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1966-1986.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

3,6 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La série renferme des dossiers créés et conservés par le secrétaire de la Corporation. Les dossiers comprennent les procès-verbaux des réunions tenues par les groupes suivants : Conseil d'administration, 1966-1986 (Vols. 223-227); Conseil exécutif, 1967-1986 (Vols. 227-233); Comité de vérification, 1980-1986, (Vol. 233); Comité de la comptabilité, 1970 -1971, (Vols. 233-234); Comité des finances, 1969 (Vol. 234); et Comité de gestion, 1971-1981, (Vols. 234-236). Les volumes 236 à 240 renferment des dossiers divers du secrétaire de la Corporation datés de 1969 à 1984.

Nom(s) additionnel(s) :

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National Arts Centre (Canada). Office of the Secretary of the Corporation

Biographie/Histoire administrative :

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National Arts Centre (Canada). Office of the Secretary of the Corporation : Le secrétaire de la Corporation est responsable des dossiers et de la correspondance du Conseil d'administration du CNA . Le secrétaire est également chargé de rédiger et de distribuer les procès-verbaux lors des réunions du Conseil d'administration, du Conseil exécutif et d'autres comités. De 1969 à 1986, six personnes ont rempli les fonctions de secrétaire de la Corporation : Richard Dennison, Brian Anthony, Peter Mills, Dan Stephenson, Len St. Aubin et Paul Despatie. Le Comité exécutif se compose du président, du vice-président et d'au moins trois membres du Conseil d'administration. Le Conseil exécutif est habilité à exercer tous les pouvoirs de la Corporation lorsque le Conseil d'administration n'est pas en scéance. Le Conseil d'administration se compose d'un président, d'un vice-président, du maire de la ville d'Ottawa, du maire de la ville de Hull, du directeur du Conseil des Arts du Canada, du président de la Société Radio-Canada, du commissaire du gouvernement à la cinématographie et de neuf autres membres. Les membres du Conseil sont nommés par le gouverneur en conseil.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 149-3 indique les numéros de volume, les numéros de dossier, les parties du dossier, les titres et les dates couvertes. Pour trouver l'instrument de recherche, il faut consulter les descriptions de niveau inférieur jointes à la présente notice. 149-3 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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118-000105-2
1990-91/105 GAD
RG149-D-1

Ancien no de référence archivistique :

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RG149-D-1
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG149] 223--240

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-04-09