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Notice descriptive – Brève
1
Bureau régional de Terre-Neuve [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

[1980-1987]

Référence :

R1206-218-7-F, RG76-E

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

180550

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Emploi et de l'Immigration

Sous-fonds Programme d'immigration

Dossiers des bureaux régionaux

Bureau régional de Terre-Neuve
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

[1980-1987]

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

ca 2,7 m de documents textuels

Langue du document :

français
Acquisition :

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Central registry files of the Immigration Program, Newfoundland Regional Office [textual record]

Immigration subject files of the Newfoundland Regional Office [textual record]

Immigration case files [textual record]

Immigration case files [textual record]

Immigration case files [textual record]
Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées. La sous-série se compose de dossiers du système central et de dossiers-matière d'immigration créés et/ou conservés par le Bureau régional de Terre-Neuve.

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Emploi et immigration Canada (Commission). Région de Terre-Neuve

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Emploi et immigration Canada (Commission). Région de Terre-Neuve : Le Bureau régional de Terre-Neuve d'Emploi et Immigration Canada était chargé de superviser la mise en oeuvre de tous les programmes et les services du Ministère pour le public, sur le plan local. Ce Bureau donnait également des conseils sur les situations et les questions locales à l'administration centrale nationale. Les questions traitées, sur le plan régional, englobaient les questions d'établissement, de parrainage familial, d'adoption et de mariage.

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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02-0506-01 HFRC
1998-00141-5
1998-00178-4
2003-00932-9
2003-00939-6
2003-00951-5
88-0089-03 HFRC
88/012
89-0148-00 HFRC
90/002
94-1202-02 HFRC
98-0909-02 HFRC
RG76-E
RG76-E-1

Ancien no de référence archivistique :

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RG76-E
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

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Date de modification :: 2024-04-09