Recherche dans la collection - Index et registres [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Index et registres [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1859-1934

Référence :

R188-40-4-F, RG13-A-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3798996

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de la Justice

Service central de classement

Index et registres
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

135 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1859-1934

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

8,4 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Cette sous-série contient des registres et des index couvrant les années 1859 à 1934. Ils constituent les instruments de recherche du ministère permettant de repérer des dossiers dans les sous-séries «Dossiers numérotés du système central de classement» (R188-39-8-F), «Dossiers des juges» (R188-41-6-F), «Extraditions» (R188-42-8-F) et «Livres de copies de lettres du bureau du sous-ministre de la Justice» (R188-37-4-F).

Un index couvre chaque année de 1861 à 1909, à l'exception de l'année 1868. Les index pour les années 1910 à 1934 ont été reliés par décennie : 1910-1919, 1920-1929 et 1930-1934. On y trouve un index par nom de personne et de ministère (Agriculture, Interior, Marine and Fisheries, Trade and Commerce, etc.) ainsi qu'un index thématique (Dominion Police, extradition, judges, legislation, water lots, etc.). On notera que les entrées de cet index sont en anglais seulement. La plupart de celles-ci comprennent une brève description du contenu du document, ainsi qu'une référence au numéro de dossier, qu'on peut ensuite repérer dans le registre de l'année correspondante.

On trouve un registre des dossiers par année entre 1859 et 1934. Les dossiers sont classés par ordre de numéro de dossier. Pour chacun, on retrouve les nom et adresse du créateur, une description du contenu, la date de réception, les mesures prises (le cas échéant) et la date de réponse. L'inscription «FILE MISSING» indique que le dossier manquait au moment du versement des index et des registres aux Archives publiques, en 1970. L'inscription «KEPT» indique que le dossier n'a pas été versé aux Archives publiques, mais conservé par le ministère de la Justice. Il est possible, cependant, que ces dossiers aient été versés plus tard. Finalement, l'inscription «DESTROYED» indique que ce dossier a été versé aux Archives publiques, conformément aux décisions du Conseil du Trésor. En réalité, cette inscription signifie que le ministère a disposé de ce document, non qu'il l'a détruit. Parfois, un dossier a été intégré à un autre dossier portant sur le même sujet. Dans ces cas, le numéro des deux dossiers est inscrit, l'un dans la marge, l'autre à l'emplacement habituel.

Instrument de recherche :

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(Papier) 13-1 (90: Ouvert)

(Électronique) Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : (90: Ouvert)
http://heritage.canadiana.ca/view/oocihm.lac_mikan_133972?usrlang=fr

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

La copie microfilmée de ces documents se trouve sur les bobines T-4319 à T-4364.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas d'autres versements.

Note(s) sur le contenant :

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T-4319 : microfilm copies Copy No. 1
T-4319 : microfilm copies Copy No. 2
T-4319 : microfilm copies Copy No. 3
T-4319 : microfilm copies Copy No. 4
T-4320 : microfilm copies Copy No. 1
T-4320 : microfilm copies Copy No. 2
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T-4321 : microfilm copies Copy No. 1
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T-4364 : microfilm copies Copy No. 4

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1984-85/183 GAD
RG13-A-1

Ancien no de référence archivistique :

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RG13-A-1
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG13] 420--553

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG13] T-4319--T-4364

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-04-09