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Notice descriptive – Brève
1
Évaluations, vérifications et examens [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

[1986-2007].

Référence :

R184-573-7-F, RG12

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5050598

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Transports

Évaluations, vérifications et examens
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

[1986-2007].

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

ca 12,0 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais
Acquisition :

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Headquarters records of internal evaluations, audits, and reviews files [textual record]

Evaluations, reviews and audits of marine programs in Atlantic Region [textual record]
Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La série comprend de documents créés et/ou conservés par Transports Canada et des contractuels externes responsables de la conduite des évaluations, des vérifications et des examens internes. La série documente les évaluations, vérifications et examens des programmes et politiques du Transports Canada, ce qui inclus les suivis de ces cas. Notez que ces activités d'évaluations n'ont pas toujours été centralisé dans le ministère. Il est possible de trouver des documents relatifs à ces activités, incluant les réponses de la gestion et l'implémentation des recommandations, dans d'autres séries.
Provenance :

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Créateur : Canada. Transports Canada. Groupe des Services généraux

Créateur : Canada. Transports Canada. Groupe de la revue
Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Transports Canada. Groupe des Services généraux : Bien que le ministère des Transports (maintenant Transports Canada) ait participé dans les activités d'évaluations internes depuis ses premiers jours en 1936, il est incertain quels groupes étaient responsables pour ces activités. Cependant, un « groupe de la revue » a été créé durant l'année fiscale de 1978-1979 afin de centraliser et coordonner les activités d'évaluations se rapportant au sous-ministre adjoint. Suite à la réorganisation du ministère en 1997, et toujours effectif en 2018, les activités de l'évaluation ont été placées sous la responsabilité du nouveau groupe des Services généraux.

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

D'autres versements sont prévus.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2017-00555-X
2019-00199-3
4-2007-11-045 OFRC
4-2008-02-027 OFRC
96-0407-06 HFRC
96/031
R184
RG12

Ancien no de référence archivistique :

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RG12
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Documents textuels

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Date de modification :: 2024-04-09