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Notice descriptive – Brève

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Dossiers du registre central, dossiers d'attestation et de conformité. [documents textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1983-1988.

Référence :

RG58-C-1, R711, 92-0816 OFRC, 1997-98/031 GAD, 1997-01030-5

No du BAN :

1997-01030-5

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

132876

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1983-1988.

Lieu de création :

Ontario

Étendue :

3,0 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels: (Papier) The finding aid is an unverified file list. The finding aid is open. 58-43

Documents textuels: (Électronique)

Information additionnelle :

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Note générale :

Les documents se composent de dossiers de vérification d'attestation et de conformité des programmes et des états financiers des divers ministères et organismes gouvernementaux. Ces dossiers font partie du système central des dossiers du Bureau du Vérificateur général du Canada et couvrent l'année de vérification 1986-87

Note sur l'étendue originelle :

3,0 m de documents textuels

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R711-41-2-E
R711-41-2-F
RG58-C-1-a

Ancien no de référence archivistique :

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RG58-C-1

Autre no d'acquisition :

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92-0816 OFRC
1997-98/031 GAD

No d'autorisation de disposition de document :

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90/010
95/006
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [RG58 1997-98/031] 1--10

[Consultation 90 Ouvert]

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Date de modification :: 2024-04-09