Recherche dans la collection - Renvois à la cour de l'Échiquier [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Renvois à la cour de l'Échiquier [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

1885-1904

Référence :

R610-265-6-F, RG43-D-II-5

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

135566

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du ministère des Chemins de fer et Canaux

Documents juridiques

Registres et index

Renvois à la cour de l'Échiquier
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1885-1904

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,15 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

Cette sous-sous-série comprend deux registres de réclamations jugées par la cour de l'Échiquier concernant la construction des chemins de fer et canaux du gouvernement. Chaque registre fournit les données suivantes: sujet, nature de la réclamation, description de la propriété, et jugement de la cour. Les renvois sont classés par nom de demandeur.

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

(Aucun instrument de recherche)

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Les chercheurs peuvent voir une copie sur microfiches de ces documents d'archives en consultant la bobine T-7325.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note(s) sur le contenant :

Afficher les détails Masquer les détails

T-7325 : Copies sur microfilm Copy No. 1
T-7325 : Copies sur microfilm Copy No. 2
T-7325 : Copies sur microfilm Copy No. 3
T-7325 : Copies sur microfilm Copy No. 4

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

1986-87/006 GAD
RG43-D-II-5

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG43-D-II-5
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG43]

[Consultation 90 Ouvert]

185;

[Consultation 90 Ouvert]

768;

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG43] T-7325

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-04-09