Documents opérationnels de la Division Générale du Patrimoine [document textuel]
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Documents opérationnels de la Division Générale du Patrimoine [document textuel]
Niveau hiérarchique :Acquisition -
Instrument de recherche Documents textuels (Électronique) Cet instrument de recherche créé par le Ministère est une liste non vérifiée indiquant les numéros de dossiers, le sujet, les dates extrêmes et le numéro de boîte. 97-211 PDF (90: Ouvert)
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Notice descriptive Documents opérationnels de la Division Générale du Patrimoine [document textuel]
Date :1982-1995.Référence :RG97, R1203, 2001-0329 OFRC, 2005-00698-XNo du BAN :2005-00698-XGenre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :1635432Date(s) :1982-1995.Lieu de création :CanadaÉtendue :4,5 m de documents textuels.Langue du document :anglaisLangue du document additionnelle :anglais, françaisInformation additionnelle :Note générale :Cette acquisition comporte 15 boîtes de dossiers opérationnels et font partie des documents de la division générale du patrimoine. Ces dossiers contiennent entre autres des renseignements sur les questions du patrimoine touchant la révision de la loi et du droit d'auteur, des consultations en politiques culturelles aux niveaux provincial, territorial, municipal, interministériels et ministériel. On trouve aussi des documents d'ordre général concernant les initiatives, les applications et l'infrastructure électronique de l'information ainsi que des renseignements sur le programme d'assurance pour expositions itinérantes. Il y a en outre des renseignements concernant le programme d'aide aux musées.Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG97Autre no d'acquisition :2001-0329 OFRCNo d'autorisation de disposition de document :96/003 -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Documents textuels[Consultation Restreint selon la loi]Boîte [2005-00698-X] 1--15[Consultation Restreint selon la loi]Modalités d'utilisation :Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne. Veuillez citer Bibliothèque et Archives Canada.Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
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