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Notice descriptive – Brève
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Mandats de terre de la Gendarmerie royale du Nord-Ouest [document textuel (quelques microformes)]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1872-1900, microfilmé [ca. 1948-1970]

Référence :

R190-66-0-F, RG15-D-II-10

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164218

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Intérieur

Direction des terres fédérales

Mandats de terre de la Gendarmerie royale du Nord-Ouest
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

445 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1872-1900, microfilmé [ca. 1948-1970]

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

env. 460 cartes à fenêtre.
0,15 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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La sous-série est composée de mandats de terre émis par le ministère du Secrétariat d'État aux gendarmes et aux sous-gendarmes pour leur service dans les forces de la Gendarmerie royale du Nord-Ouest, autorisant une concession de terre de 160 acres (RG15 vol. 1647). Les mandats joints à un dossier sont aujourd'hui interclassés entre les 7517 et 105995. Les reçus pour les numéros des mandats de la Gendarmerie royale du Nord-Ouest 1 à 426, 702, 798 et 800 datant de 1877 à 1884 se trouvent dans le volume 1648.

Cette sous-série contient également des cartes à fenêtre comportant des images des registres originaux. Chaque carte à fenêtre consiste en une image microfiche contenue dans une fiche papier. Dans la plupart des cas, chaque image représente une page du registre original. Les registres sont également connus sous le nom de livres de cartes à fenêtre RG15 50 à 52. Ils comprennent d'un registre des mandats 1-540 et des index alphabétiques des membres de la Gendarmerie royale du Nord-Ouest qui ont reçus ces mandats entre 1877 et 1900. Le livre de carte à fenêtre numéro 50 inclut une référence au numéro de reçus.

Instrument de recherche :

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(Papier) L'instrument de recherche 15-35 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite du volume 1647. 15-35

(Papier) L'instrument de recherche 15-36 est une liste dactylographiée de dossiers pour les mandats 1-540 (livres de carte à fenêtre, numéros 50-52). 15-36 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Historique de la conservation :

Les cartes à fenêtre dans cette sous-série ont été créées par un successeur du ministère de l'Interieur entre 1948 et 1970. Elles ont été copiées à partir de registers et de grands livres originaux et les originaux ont ensuite été détruits. Les cartes à fenêtre ont ensuite été transférées aux Archives nationales au début des années 1970.

Les livres de cartes à fenêtre RG15 étaient disponibles dans la salle de référence de BAC jusqu'en janvier 2023.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG15-D-II-10
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG15] 1647--1648

[Consultation 90 Ouvert]

Documents textuels: microformes

[Consultation90 Ouvert]

Volume [R190]

[Consultation 90 Ouvert]

3237;

[Consultation 90 Ouvert]

3298;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-04-09