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Notice descriptive – Brève
1
Groupe de la gestion des terres (biens immobiliers) [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

1890-1992

Référence :

R16315-48-9-F, RG84

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

188989

Contexte de cette notice :

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Fonds Agence Parcs Canada

Service central des dossiers de l'administration centrale

Dossiers du service central du Service des parcs nationaux

Groupe de la gestion des terres (biens immobiliers)
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Notice descriptive – Détails

Sous-sous-série comprend :

108 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1890-1992

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

1,8 m de documents textuels

Langue du document :

français

Acquisition :

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Legal registry files of the Land Management Group (Realty) [textual record (microfiche)]

Portée et contenu :

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La sous-sous-série se compose de fiches créées par le Land Management Group (Realty) de Parcs Canada le Groupe de gestion des terres (biens immobiliers)), anciennement connu sous le nom de Investment Portfolio Management (Gestion du portefeuille). Les fiches, classées sous le block 8599 dans le système de classification par sujet de Parcs Canada, représentent le sujet "Lease of Land - Licence of Operation - Permanent Residences" (Bail à ferme - Licence d'exploitation - Résidences permanentes). Les fiches sont classées par parc, lotissement urbain, block du lot et numéro de lot ainsi qu'avec le numéro de la rue ou autre emplacement formel. Les fiches contiennent des renseignements portant sur la chaîne de possession de chaque lot loué sous forme d'inscriptions manuscrites des transactions. A l'origine, les fiches étaient conservées dans des tiroirs de classeurs. On a conservé ce système en ce sens que le contenu de chacun des tiroirs des classeurs se trouve maintenant dans un dossier individuel à l'intérieur des volumes.

Provenance :

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Canada. Division des parcs nationaux

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. National Parks Service. Land Management Group (Realty)

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Division des parcs nationaux : Le réseau de parcs, dont le commencement remonte aux premières mises en réserve de parcelles de terre pour en faire des parcs en 1885, était dirigé, au début, par le ministère de l'Intérieur et ensuite par le Service des parcs nationaux, qui a administré les parcs fédéraux. C'est le Land Management Group (Realty) (le Groupe de gestion des terres (biens immobiliers)), anciennement connu sous le nom de Investment Portfolio Management (Gestion du portefeuille), qui a ensuite reçu cette responsabilité. Selon la Loi sur les parcs nationaux, le groupe doit gérer les acquisitions et les dispositions de propriétés, les contrats pour les services d'architecte et d'ingénieur et la construction sur les propriétés à l'intérieur des limites des terrains des parcs nationaux.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche est une description du contenu de la sous-sous-série qui fournit une liste des conversions des blocks de lot et des numéros de lot pour chaque fiche.

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur la traduction libre de la notice descriptive dans l'autre langue officielle.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2000-01490-9
2000-01531-X
RG84

Ancien no de référence archivistique :

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RG84
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG84] 2428--2436

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-04-09