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Notice descriptive – Brève

1

Dossiers de subvention [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1983-1984.

Référence :

RG6, R174, 1993-94/163 GAD, 121-000163-2

Ancien no du BAN :

121-000163-2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

46391

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1983-1984.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

3 m of textual records.

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels: (Électronique) L'instrument de recherche est une liste de dossiers des boites 1-5. L'instrument de recherche 6-55 est une liste de dossiers non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 6-55 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/6-55_46391_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Le Secrétariat d'État accorde des subventions à des associations ou groupes de personnes dans le cadre de plusieurs programmes : participation des citoyens (dont le programme de promotion de la femme), citoyens autochtones, multiculturalisme, groupes minoritaires de langue officielle et promotion des langues officielles.

Les dossiers de subvention compris dans ce versement contiennent de la correspondance, des formulaires de demande et d'octroi ou de refus de subventions, des budgets et autre documentation soumise par les organismes subventionnés.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R174-48-1-E
R174-48-1-F
RG6-F-1

Ancien no de référence archivistique :

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RG6

Autre no d'acquisition :

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1993-94/163 GAD
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [RG6 1993-94/163] 1--10

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du Canada détenus part la Couronne. Veuillez citer : Bibliothèque et Archives Canada.

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Date de modification :: 2024-04-09