Recherche dans la collection - Arrètés et décisions de la Commission canadienne des transports [document textuel]

Notice descriptive – Brève

1

Arrètés et décisions de la Commission canadienne des transports [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1902-1986.

Référence :

RG46, 1994-95/757 GAD, 122-000757-9

Ancien no du BAN :

122-000757-9

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

47541

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1902-1986.

Lieu de création :

Ontario

Étendue :

5.70 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels: (Électronique) L'instrument de recherche comprend les arrêtés et décisions comprenant les numéros de boîtes, le titre et dates. 46-53 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/46-53_47541_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Les documents dans ce versement sont rassemblés dans des volumes reliés et dans des cahiers à anneaux. Ces documents sont des arrêtés et des décisions concernant le transport aérien (1945-1973); des transcriptions d'audiences concernant le transport ferroviaire (1902-1966) ainsi qu'un index pour les audiences du transport ferroviaire pour les années 1939-1966. Ce versement contient aussi des transcriptions d'audiences, des arrêtés, décisions, jugements et réglementations relatifs au transport en général pour les années 1935 à 1986.

Note sur l'étendue originelle :

5,7 m de documents textuels

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R164-33-1-E
R164-33-1-F
RG46
RG46-C
RG46M 81203/42

Ancien no de référence archivistique :

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RG46

Autre no d'acquisition :

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1994-95/757 GAD

No d'autorisation de disposition de document :

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94/019
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [RG46 1994-95/757] 1--19

[Consultation 90 Ouvert]

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Date de modification :: 2024-04-09