Recherche dans la collection - Dossiers de Protection de l'environnement - bureau régional du Québec [document textuel]

Notice descriptive – Brève

1

Dossiers de Protection de l'environnement - bureau régional du Québec [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1998-2007.

Référence :

RG10-C-IV-9, 13-1101 HFRC, 6-2016-02-116 WFRC, 2017-00540-1

No du BAN :

2017-00540-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5039675

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Notice descriptive – Détails

Acquisition comprend :

15 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1998-2007.

Lieu de création :

Québec (Province)

Étendue :

0.6 m of textual records.

Langue du document :

anglais

Instrument de recherche :

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documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est une une liste des dossiers vérifiée indiquant le numéro de boîte, le numéro de dossier, la partie de dossier, le sujet, et les dates du dossier. The finding aid is available as a PDF attached to this record // L'instrument de recherche est disponible en format PDF joint à cette fiche. 10-694 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/10-694_5039675.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition se compose de dossiers de protection de l'environnement tel que programmes, comités, conseils, etc., créés ou conservés par le bureau régional du Québec et sont classés de 5000- à 5010- dans le système actuel numérique par blocs du ministère. Aussi, il y a un dossier relatif à levés et réserves dans le bloc 5673-.

These records are held, and can be consulted, at the Regional Service Centre in Winnipeg, MB

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2017-00540-1
10-694
2017-00540-1
QUE-E 5000-1-L-1
QUE-E 5000-11-085-P1
QUE-E 5000-25-C-1
QUE-E 5000-26-7
QUE-E 5000-6
QUE-E 5010-1-067
QUE-E 5010-1-070-T-1
QUE-E 5010-1-073
QUE-E 5010-1-076
QUE-E 5010-1-077
QUE-E 5010-1-078
QUE-E 5010-1-082
QUE-E 5010-5-076-U1
R216
R216-314-1-E
R216-314-1-F
RG10
RG10-C-IV-9

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-C-IV-9

Autre no d'acquisition :

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13-1101 HFRC
6-2016-02-116 WFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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99/026
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2017-00540-1] 1--2

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-04-09