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Notice descriptive – Brève
1
Administration du pétrole et du gaz des terres du Canada [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

ca. 1952-1996.

Référence :

R216-3842-8-F, RG85

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5081833

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Sous-fonds Programme des affaires du Nord

Administration du pétrole et du gaz des terres du Canada
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

ca. 1952-1996.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

env. 15.9 m de documents textuels

Langue du document :

anglais
Acquisition :

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Central registry files of the Canada Oil and Gas Lands Administration [textual record]

Operational records of the Canada Oil and Gas Lands Administration [textual record]
Portée et contenu :

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Cette série se compose de documents créés et/ou conservés par l'Administration du pétrole et du gaz des terres du Canada (APGTC).

Veuillez consulter les acquisitions liées pour plus de détails.

Provenance :

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Canada. Administration du pétrole et du gaz des terres du Canada

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Administration du pétrole et du gaz des terres du Canada

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Administration du pétrole et du gaz des terres du Canada : L'Administration du pétrole et du gaz des terres du Canada (APGTC) a été créée en 1981 par un protocole d'entente entre le ministre de l'Énergie, des Mines et des Ressources et le ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien. L'APGTC était le contact principal du gouvernement fédéral avec l'industrie du pétrole et du gaz dans les questions relatives à la régulation de l'activité pétrolière et gazière sur les terres frontalières du Canada. Ces terres comprenaient le Territoire du Yukon, les Territoires du Nord-Ouest, la baie d'Hudson et la plupart des territoires au large des côtes du pays. La responsabilité première de l'APGTC était de réglementer l'exploration, le développement et la production de pétrole et de gaz sur les terres frontalières qui ne faisaient pas l'objet d'un accord législatif. Au fil des ans, l'APGTC a eu cinq ou six direction générales: la Direction de gestion des droits, la Direction de l'ingénierie, la Direction de l'évaluation des ressources, la Direction de la protection de l'environnement, la Direction de l'analyse des politiques et de la coordination et la Direction des Bénéfices du Canada (jusqu'en 1985). L'APGTC a fusionné avec l'Office national de l'énergie en 1991.

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Pour des documents reliés, veuillez consulter la série Administration du pétrole et du gaz des terres du Canada du fonds des Ressources naturelles Canada (R214, Mikan 4846774).

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2000/015
2009-00790-5
2018-00282-1
RG85

Ancien no de référence archivistique :

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RG85
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

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Date de modification :: 2024-04-09