Recherche dans la collection - Série AD. Archives imprimées. Collection Rondonneau [document textuel]

Notice descriptive – Brève
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Série AD. Archives imprimées. Collection Rondonneau [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1669-1804.

Référence :

R11627-2-7-F, MG3-IIIAD

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

100205

Contexte de cette notice :

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Fonds des Archives nationales; archives privées

Série AD. Archives imprimées. Collection Rondonneau
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1669-1804.

Lieu de création :

France

Étendue :

17,5 cm de documents textuels : photocopies.

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La série AD rassemble des documents imprimés de caractère administratif et législatif dont les origines sont diverses. Les sous-séries AD+ (AD croix) et AD I à XVII constituent la collection Rondonneau, conservateur des Archives de la Chancellerie qui, à la fin de l'ancien régime, rassembla des textes concernant l'administration et la justice. Cette collection fut rachetée par le Consulat au début du XIXe siècle.

Les Archives nationales du Canada ont fait copier plusieurs pièces de la sous-série VII (cartons 1 à 40), de la sous-série IX (carton 384), et la sous-série XI (cartons 7 et 49). Ces pièces consistent en arrêts du Conseil d'État, règlements, déclarations du roi, lettres patentes et ordonnances.

Nom(s) additionnel(s) :

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France. Conseil d'Etat

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est un inventaire analytique des documents photocopiés par les Archives nationales du Canada. L'introduction a été rédigée par André Desrosiers en 1976. MSS0716 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf001/p000001265.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Les photocopies ont été faites en 1971-1972.
Vedette-matière :

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Lettres patentes France

Réglements (Droit administratif) France

Décrets, arrêts, etc. France

Executive orders France

Delegated legislation France

Monarchy France

Monarchie France

Letters patent France

France
Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG3-IIIAD
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Boîte d'instruments de recherche [FA 716] 72

[Consultation 10 Fermé]

Documents textuels: microformes

[Consultation90 Ouvert]

Bobine de microfilm [MG3 III A D] C-12564

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Les photocopies des documents originaux ont été retirées de la circulation; les chercheurs doivent consulter la version microfilmée de celles-ci réalisée en 1978.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

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Date de modification :: 2024-05-10