Recherche dans la collection - Déclarations des censitaires du roi [document textuel (microformes)] [Nouvelle-France]

Notice descriptive – Brève
1
Déclarations des censitaires du roi [document textuel (microformes)] [Nouvelle-France]

Niveau hiérarchique :

Fonds

Date :

1739-1758.

Référence :

MG8-A33

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

105780

Contexte de cette notice :

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Déclarations des censitaires du roi
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1739-1758.

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

1 bobine de microfilm de documents textuels.

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Le fonds comprend des registres où sont inscrits les paiements de droits domaniaux et seigneuriaux, de lods et ventes et d'autres redevances dues au Domaine. On y trouve principalement des copies ou extraits d'actes de vente de propriétés situées dans la ville de Québec ou la banlieue: à la fin de chaque document, on mentionne ce qui a été reçu pour paiement des droits de lods et ventes. Il y a également quelques copies d'actes de vente de fiefs ou de parties de fiefs avec inscription du paiement du droit de quint. Enfin, quelques documents relatifs aux droits d'épave et d'échange ainsi qu'un procès-verbal (dressé par l'intendant Bigot) concernant la "confection et arrangement par rues, quartiers, fauxbourgs et banlieues d'un papier terrier" de la censive du roi à Québec.

Le microfilm reproduisant les documents originaux porte la cote suivante: M-8194.

Provenance :

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Nouvelle-France. Déclarations des censitaires du roi

Instrument de recherche :

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(Aucun instrument de recherche)

Information additionnelle :

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Note sur l'emplacement des originaux :

Documents filmés des originaux conservés aux Archives nationales du Québec.
Vedette-matière :

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Titres de propriété - Immatriculation et transfert - Nouvelle-France

Propriété fonçière - Nouvelle-France, 1739-1758

Ventes de terre - Nouvelle-France, [1739-1758

Propriétaires et locataires, [1739-1758]

Lods et ventes, [1739-1758]

Urbanisme - Nouvelle-France, [1739-1758]

Québec (Nouvelle-France) - Titres de propriété - Immatriculation et transfert, [1739-1758]

Fiefs - Nouvelle-France, [1739-1758]

Feodalité - Nouvelle-France, [1739-1758]

Seigneuries Canada Jusqu'à 1763 (Nouvelle-France)
Source :

Privé

No de contrôle reliés :

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115-020352-8

Ancien no de référence archivistique :

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MG8-A33
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels: microformes

[Consultation90 Ouvert]

Bobine de microfilm M-8194

[Consultation 90 Ouvert]

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Date de modification :: 2024-05-10