Dossiers de vérification d'attestation [document textuel]
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Hiérarchie 
Dossiers de vérification d'attestation [document textuel]
Niveau hiérarchique :Sous-sérieContexte de cette notice :Sous-série comprend :4140 description(s) de niveau inférieurVoir description(s) de niveau inférieur -
Instrument de recherche (Papier) Il s'agit du prinicipal instrument de recherche de cette sous-série. 58-2 (Limites non établies)(Papier) L'instrument de recherche 58-11 couvre les volumes 534 à 559 et 777 à 796. 58-11 (Limites non établies)Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 58-53 est une liste de dossier non vérifiée, vols. 619 à 709 et 753 à 773. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 58-53 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/58-53_139846_vols_639-709_open.pdf -
Notice descriptive Dossiers de vérification d'attestation [document textuel]
Date :1927-2000.Référence :R711-41-2-F, RG58-C-1-aGenre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :136250Date(s) :1927-2000.Équivalent bilingue :Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :113,6 m de documents textuels.
[ca. 1.122,96 m. de documents textuels]
[ca. 82 disquettes : 9 x 9 cm].
[ca. 8 CD-ROM].Langue du document :françaisPortée et contenu :La sous-série est constituée de documents créés dans le cadre de vérifications d'attestation. Les vérifications d'attestation sont effectuées chaque année et concernent les états financiers de tous les ministères, les organismes, les sociétés d'état ainsi que plusieurs fonds spéciaux du gouvernement. Les vérificateurs émettent des opinions au sujet de la fiabilité des états financiers qui ont fait l'objet de vérifications et comparent les résultats des opérations avec les résultats prévus.
Les documents se trouvent dans le Système central de gestion des dossiers, bloc numérique 1500 à 3999.Information additionnelle :Source du titre :Titre basé sur le contenu de la sous-série.Versements complémentaires :Nous prévoyons de nouveaux versements.Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG58-C-1-a -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Documents textuels[Consultation Restrictions varient]Volume [RG58][Consultation Ouvert]11--51;[Consultation Ouvert]128--484;[Consultation Ouvert]Volume [RG58][Consultation Restreint selon la loi]560--597;[Consultation Restreint selon la loi]619--709;[Consultation Restreint selon la loi]753--773;[Consultation Restreint selon la loi]777--796;[Consultation Restreint selon la loi]Modalités d'utilisation :Droits d'auteur détenus par la Couronne.Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
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