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Notice descriptive – Brève
1
Contrats [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

1827-1900

Référence :

R610-254-1-F, RG43-D-I-3

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

137976

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Chemins de fer et Canaux

Documents juridiques

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Contrats
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1827-1900

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

2,3 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette sous-sous-série comprend des transcriptions de contrats et de documents connexes datant de 1827 à 1900, y compris des copies de contrats, devis, et lettres pour les travaux effectués aux canaux, routes, ponts et immeubles publics. Ces documents comprennent un index qui précise le numéro de document ou de contrat, le nom de l'entrepreneur et la date. Les volumes 2748-2479 portaient à l'origine les lettres I et J, tandis que les volumes 2486 à 2504 étaient numérotés de 1 à 19.

Instrument de recherche :

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(Papier) L'instrument de recherche 43-41 est un index manuscrit. 43-41

(Papier) L'instrument de recherche 43-42 est un index manuscrit. 43-42

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG43-D-I-3
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG43]

[Consultation 90 Ouvert]

2478--2479;

[Consultation 90 Ouvert]

2486--2504;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne.

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Date de modification :: 2024-05-10