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Notice descriptive – Brève
1
Conseil de l'Air [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1920-1922

Référence :

R112-392-1-F, RG24-E-2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

150445

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de la Défense nationale

Conseil de l'Air
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1920-1922

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,062 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La série est constituée des procès-verbaux des comités ministériels de la Commission de l'air, août 1920-1922.

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Commission de l'air

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Commission de l'air : Le 6 juin 6, 1919, la Loi de la Commission de l'air (9-10 George V, chap. 11) a obtenu la sanction royale. La Loi créait une commission chargée de surveiller toutes les questions rattachées à l'aéronautique (traduction libre de <>. En vertu d'un décret en conseil du 23 juin 1919 (P.C. 1295), l'honorable Arthur L. Sifton a été nommé président de la Commission de l'air et les personnes suivantes en ont été nommées membres: O. M. Biggar, juge avocat général; l'hon. S. C. Newburn, ministre de la Milice et de la Défense; l'hon. C. C. Ballantyne, ministre du Service naval; R. M. Coulter, sous-ministre, ministère du Service naval; J. A. Wilson, sous-ministre adjoint, ministère du Service naval; et E. S. Busby, inspecteur en chef, ministère des Douanes et du Revenu intérieur. En avril 1920, le travail d'organisation préliminaire était terminé : le ministère avait son personnel, les règlements de l'aviation civile avaient été publiés et les principes généraux de l'organisation de l'Aviation canadienne avaient été établis. La Commission de l'air a été réorganisée en vertu du décret en conseil P.C. 826 du 19 avril 1920. Le nouveau président était l'honorable Hugh Guthrie et les membres étaient : O. M. Biggar, sir Willoughby Gwatkin, Inspecteur général de l'Aviation canadienne, le lieutenant-colonel Robert Leckie, Directeur des Opérations vol [sic], le lieutenant-colonel J. S. Scott, Régisseur de l'aviation civile, le capitaine Walter Hose, Directeur du Service naval, et E. Deville, Arpenteur en chef.

La Commission de l'air avait trois fonctions principales : la réglementation de l'aviation civile; l'exécution des opérations du gouvernement civil; et la défense aérienne du Canada, y compris l'organisation et l'administration de l'Aviation canadienne. En plus de la Commission de l'air, il y avait un Comité ministériel composé de MM. Biggar, Gwatkin, Leckie, Scott et Wilson (le secrétaire de la Commission), du Commandant de l'Aviation canadienne, ainsi que du chef de la Direction technique et du chef de la Direction de l'Équipement. En janvier 1923, lorsque le ministère de la Défense nationale a été créé, la Commission de l'air a cessé d'exister comme organisme distinct et c'est le ministre de la Défense nationale qui a assumé ses fonctions.

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Historique de la conservation :

Ces documents ont été reproduits en 1970 à partir d'originaux conservés dans la Direction de l'histoire au quartier général des Forces armées canadiennes. Des procès-verbaux de la Commission de l'air, juin 1919-juin 1920, se trouvent dans le dossier 866-1-27 du quartier général de l'Aviation royale du Canada (ARC). Les rapports annuels de la Commission de l'air se trouvent parmi les documents parlementaires dans les documents d'archives du Parlement (numéros 47a de 1920, 136 de 1921, 241 de 1923).

Groupes de documents reliés :

On trouvera les procès-verbaux de la Commission de l'air, juin 1919-juin 1920, dans le dossier 866-1-27 du quartier général de l'Aviation royale canadienne. Les rapports annuels de la Commission de l'air font partie des documents parlementaires dans les documents d'archives du Parlement (numéros 47a de 1920, 136 de 1921, 241 de 1923).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG24-E-2
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG24] 3192

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-05-10