Cabinet du président [document textuel]
Droit d'auteur
-
Hiérarchie 
Cabinet du président [document textuel]
Niveau hiérarchique :SérieContexte de cette notice :Série comprend :10 description(s) de niveau inférieurVoir description(s) de niveau inférieur -
Instrument de recherche Document textuels (Électronique) L'instrument de recherche 55-15 est une liste de dossier non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 55-15 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/55-15_140846_vols_896-930_open.pdfDocuments textuels (Électronique) L'instrument de recherche 55-15 est une liste de dossier non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 55-15 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/55-15_140846_vols_933-939_open.pdfDocuments textuels (Électronique) L'instrument de recherche 55-15 est une liste de dossier non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 55-15 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/55-15_140846_vols_954-961_open.pdf -
Notice descriptive Cabinet du président [document textuel]
Date :1963-2011.Référence :R776-77-7-F, RG55-KGenre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :155697Date(s) :1963-2011.Équivalent bilingue :Lieu de création :CanadaÉtendue :22,35 m de documents textuelsLangue du document :françaisPortée et contenu :La sous-série se compose de documents provenant du Cabinet du président, 1963-2011, et qui se rapportent aux rôles et aux activités du Conseil. La grande majorité de ces dossiers-matière portent sur les payes et les salaires dans la fonction publique, sur les pensions, les retraites et les classifications. On retrouve également des documents sur la décentralisation du gouvernement, sur le conflit de travail du ministère des Postes, sur le rôle du vérificateur général et sur la réforme fiscale.Nom(s) additionnel(s) :Biographie/Histoire administrative :Canada. Conseil du trésor. Bureau du président : Le poste de président du Conseil du Trésor fut créé en 1966 alors que le ministre du Conseil privé présidait le Conseil du Trésor à titre de comité statutaire du Conseil privé et était le ministre responsable du Secrétariat du Conseil du Trésor comme ministère distinct du gouvernement fédéral (et, entre 1978 et 1993, pour le Bureau du contrôleur général, un second secrétariat ayant le statut de ministère gouvernemental). Le Cabinet du président appuie le titulaire à titre de président institutionnel du Secrétariat.Information additionnelle :Source du titre :Titre basé sur le contenu de la série.Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG55-K -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Documents textuels[Consultation Restreint selon la loi]Volume [R776] 26730--26795[Consultation Restreint selon la loi]Volume [RG55][Consultation Restreint selon la loi]896--930;[Consultation Restreint selon la loi]933--939;[Consultation Restreint selon la loi]954--961;[Consultation Restreint selon la loi]Modalités d'utilisation :Droits d'auteur détenus par la Couronne.Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.
Event
Elapsed time (mm:ss,...)
QueryString parameter Parsing
00:00.00
Load Record model
00:00.00
Load record XML - Archives|FonAndCol
00:00.00
Load record fields from record XML
00:00.00
Load record ecopies from the DB
00:00.00
Load KWIC from Search API
00:00.00
Load previous / next record ids from the result list
00:00.00
Save record stats
00:00.00
Load Record display view
00:00.00
"Détails de la page"
- Date de modification :