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Notice descriptive – Brève
1
Liste des bénéficiaires du Traité Robinson-Huron [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

1897-1961

Référence :

R216-634-8-F, RG10-C-V-26-a

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

162016

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Programme des affaires indiennes et inuit

Bureau de district de l'île Manitoulin

Livres de paie et états de recensement de l'Agence

Liste des bénéficiaires du Traité Robinson-Huron
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Notice descriptive – Détails

Sous-sous-série comprend :

364 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1897-1961

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

2,0 de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-sous-série renferme une copie du bureau régional des listes de bénéficiaires des rentes prévues par le Traité Robinson-Huron et de livres de paie relatifs à la répartition de l'intérêt pour les années 1897 à 1961. Tous ces documents sont disposés en ordre chronologique. Pendant la période de 1897 à 1907, la division 1 de la surintendance du Nord de même que les bureaux de l'Agence de Manitowaning se sont servis d'un système de numérotation des livres de paie, et on a maintenu cette méthode autant que possible. Les lacunes apparentes sur le plan de la numérotation laissent entrevoir la possibilité que cette série de livres de paie est incomplète. Il semble bien qu'aucun système de numérotation du genre n'ait été utilisé pour les livres de paie de l'Agence de Gore Bay. Le volume 12962 comprend un livre de paie de nature inconnue pour les bandes indiennes de Garden River et de Batchewana de l'Agence de Sault Ste. Marie et qui couvre les années 1928 et 1929.

Autrefois, les livres de paie étaient créés en trois exemplaires dont deux étaient envoyées à Ottawa tandis que l'autre était conservée au bureau de la surintendance ou à celui de l'agence, où l'agent local s'en servait tout au long de l'année pour faire un compte rendu des événements qui touchaient la configuration ou l'état matrimonial. Ces renseignements étaient ensuite utilisés au moment du paiement l'année suivante. Les recherches effectuées ont démontré que l'information qui se trouvait sur la copie du livre de paie d'un bureau régional pouvait être différente de celle figurant sur la copie que gardait l'administration centrale du département, et, pour cette raison, la conservation de copies des livres de paie du bureau régional pourrait s'avérer un complément utile aux documents.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 10-130 est une liste de boîtes générée par ordinateur. 10-130

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-C-V-26-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG10] 12625--12627

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [RG10]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

12628--12632;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

12961--12962;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-05-10