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Notice descriptive – Brève
1
Registres des ventes des terres [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1863-1957

Référence :

R216-643-9-F, RG10-C-V-26-h

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

162025

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Programme des affaires indiennes et inuit

Bureau de district de l'île Manitoulin

Registres des ventes des terres
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

25 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1863-1957

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,98 de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série renferme les volumes utilisés pour l'inscription des ventes des terres indiennes avoisinantes réalisées par la surintendance du Nord et la division 1 de celle-ci, par l'Agence de Manitowaning et par l'Agence de l'île Manitoulin. La plupart des registres comprennent les renseignements suivants, qui figurent surtout par achat ou, parfois, par cession : a) le nombre de ventes; b) le nom de l'acheteur ou du cessionnaire; c) le lot et la concession; d) le canton ou la réserve; e) la date; et f) les détails de la vente. A la suite de la date de l'écriture originale, il y avait une mise à jour fréquente de cette information pour de nombreuses années. Certains des volumes sont indexés et disposés en ordre alphabétique ou par numéro de vente aux registres réels. Les volumes 12900 à 12905 (les volumes 12904 et 12905 constituent des index) représentent la principale série des registres des terres pour la surintendance du Nord et ses successeurs, soit les Agences de Manitowaning et de l'île Manitoulin. Les volumes 12909 à 12921 contiennent un large éventail de registres produits par les mêmes agences, dont certains étaient jumelés et d'autres autonomes et dans lesquels figurent des renseignements semblables (voir l'instrument de recherche 10-130 pour une description plus détaillée des registres). Les ventes des terres qui touchaient la bande indienne de Batchewana (sous la juridiction de l'Agence de Sault Ste. Marie) figurent dans les volumes 12897 à 12899.

Les billets de location indiens (certificats d'allocation temporaire de tracés des terres de réserve aux membres de la bande en prévision d'une propriété individuelle) étaient enregistrés par les Agences de Manitowaning et de l'île Manitoulin (dans le vol. 12927 pour la bande de Sucker Creek et dans les vol. 12928 et 12929 pour la bande de West Bay.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 10-130 est une liste de boîtes générée par ordinateur. 10-130

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Historique de la conservation :

Les documents décrits dans cette sous-série étaient auparavant sous la garde du bureau du district de l'île Manitoulin et ils se trouvent maintenant sous celle des Archives nationales. Toutefois, la plupart d'entre eux ont été créés par les prédécesseurs du bureau du district de l'île Manitoulin.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Il est possible de trouver le matériel lié à cette sous-série dans les sous-séries des répartitions des terres et des documents connexes (RG10-C-V-26-i, vol. 12859 à 12862, 12868) de la série de l'Agence de l'île Manitoulin.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-C-V-26-h
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG10]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

12897--12899;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

12904;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

12914--12917;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

12919;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

12921;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

12929;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG10]

[Consultation 90 Ouvert]

12900--12903;

[Consultation 90 Ouvert]

12905;

[Consultation 90 Ouvert]

12909--12913;

[Consultation 90 Ouvert]

12918;

[Consultation 90 Ouvert]

12920;

[Consultation 90 Ouvert]

12927--12928;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-05-10