Divers registres de comptabilité concernant la vente des terres [document textuel, document cartographique]
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Hiérarchie Divers registres de comptabilité concernant la vente des terres [document textuel, document cartographique]
Niveau hiérarchique :SérieContexte de cette notice :Série comprend :195 description(s) de niveau inférieurVoir description(s) de niveau inférieur -
Instrument de recherche (Électronique) L'instrument de recherche 10-1 est une liste de volumes générée par ordinateur qui traite des volumes 683, 668-669, 671, 673-676, 705, 770-771, 773. 10-1(Électronique) L'instrument de recherche 10-99 est une liste vérifiée de volumes générée par ordinateur qui traite des volumes 11029 à 11037. 10-99 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/10-99_159002_vols. 11029-11037_open.pdfDocuments cartographique (Électronique) Les instruments de recherche sont accessibles. Veuillez consulter les descriptions de niveau minimal. RG10M 76703/9. (90: Ouvert) -
Notice descriptive Divers registres de comptabilité concernant la vente des terres [document textuel, document cartographique]
Date :1830-1949, 1970.Référence :R216-469-8-F, RG10-D-8-a, RG10-D-8-b, RG10-D-8-c, RG10-D-8-d, RG10-D-12-k, RG10M 76703/9Genre de documents :Documents textuels, Cartes et documents cartographiquesTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :162448Date(s) :1830-1949, 1970.Équivalent bilingue :Lieu de création :CanadaÉtendue :2,30 m de documents textuels
885 cartesLangue du document :anglaisPortée et contenu :La série comprend une grande diversité de registres de comptabilité concernant la vente des terres. La série comprend des documents comptables et des états de sommes d'argent reçues par le Commissaire des terres de la Couronne pour la vente des terres indiennes (1830 à 1842, vols. 668, 669 et 671) ainsi qu'un registre des terres de la réserve huronne vendues aux Indiens Wyandotte et à d'autres tribus (1837 à 1844, vol. 705). Les volumes 668, 669 et 671 comprennent un index. La série comprend aussi un registre de vente des terres des Indiens de Mississauga et Chippewa (1837 à 1855, vol. 770) en plus de divers autres registres comptables pour d'autres tribus (1838 à 1874, vol. 771) et de comptes au comptant pour des ventes des terres de St-Régis, de Saugeen, d'Alnwick, de Sarnia, de la baie de Quinte, de Credit et d'Anderdon (1844 à 1858); des livres de caisse de retour pour ventes de terres de diverses tribus (1846 à 1858, vol. 676); de comptes au comptant pour des ventes des terres de Chippewas des lacs Huron et Simcoe, de Thames, de Walpole Island, de la bande de Scugog de Rice et Mud Lakes et des Indiens Moraviens (1845 à 1859) ainsi qu'un compte de fonds au comptant général pour les Indiens (vol. 674) et des comptes avec les bandes indiennes de Chippewas des lacs Huron et Simcoe, de Mississaugas of River Credit, des Six-Nations de Innisfil et de East Hawkesbury, des Mohawks de la baie de Quinte et avec le Receveur général (vol. 675). Les volumes 673, 674 et 771 comprennent un index. Le volume 683 comprend un compte au comptant de fonds des terres de diverses tribus du Canada-Est et du Canada-Ouest; ce compte est indexé à l'interne.
La série comprend aussi un registre de compte de reçus produits par divers agents de l'Ontario pour la vente de terres indiennes (1867 à 1875, vol. 773) ainsi que des dossiers concernant les terres des réserves du Manitoba, des cartes et des plans des réserves du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et de l'Ontario (1830, 1867 à 1970, vols. 11029 à 11037).Information additionnelle :Source du titre :Titre basé sur le contenu de la série.Note sur le classement :Aucune classification ou provenance de ces dossiers n'était apparente lors de leur transfère aux Archives nationale. De ce fait, il est préférable de retourner à une classification vedette-matière étant donné la diversité et la petite taille de la collection. Les dossiers qui ne peuvent être attribués à leur créateur ont été placés dans cette série.Données mathématiques sur les documents :Echelles varient.Note sur les autres formats physiques disponibles :Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-13405 (vol. 683), C-13402 (vols. 668-669), C-13402 (vol. 671), C-13403 (vols. 673-676), C-13409 (vol. 705), C-13491 (vols. 770-771).Versements complémentaires :Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.Note(s) sur le contenant :C-13405 : Copie sur microfilm (vol. 683) Copy No. 1
C-13402 : Copies sur microfilm (vols. 668-669) Copy No. 1
C-13402 : Copie sur microfilm (vol. 671) Copy No. 1
C-13403 : Copies sur microfilm (vols. 673-676) Copy No. 1
C-13409 : Copie sur microfilm (vol. 705) Copy No. 1
C-13491 : Copies sur microfilm (vols. 770-771) Copy No. 1
C-13402 : Copies sur microfilm (vols. 668-669) Copy No. 2
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C-13402 : Copie sur microfilm (vol. 671) Copy No. 4
C-13402 : Copies sur microfilm (vols. 668-669) Copy No. 5
C-13402 : Copie sur microfilm (vol. 671) Copy No. 5
C-13403 : Copies sur microfilm (vols. 673-676) Copy No. 2
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C-13403 : Copies sur microfilm (vols. 673-676) Copy No. 5
C-13405 : Copie sur microfilm (vol. 683) Copy No. 2
C-13405 : Copie sur microfilm (vol. 683) Copy No. 3
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C-13405 : Copie sur microfilm (vol. 683) Copy No. 5
C-13409 : Copie sur microfilm (vol. 705) Copy No. 2
C-13409 : Copie sur microfilm (vol. 705) Copy No. 3
C-13409 : Copie sur microfilm (vol. 705) Copy No. 4
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C-13491 : Copies sur microfilm (vols. 770-771) Copy No. 2
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C-13491 : Copies sur microfilm (vols. 770-771) Copy No. 6Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG10-D-8-a
RG10-D-8-b
RG10-D-8-c
RG10-D-8-d
RG10-D-12-k
RG10M 76703/9 -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Documents textuels[ConsultationRestrictions varient]Volume [RG10] 11029--11037[ConsultationRestreint selon la loi]Volume [RG10][ConsultationOuvert]668--669;[ConsultationOuvert]671;[ConsultationOuvert]673--676;[ConsultationOuvert]683;[ConsultationOuvert]705;[ConsultationOuvert]770--771;[ConsultationOuvert]Bobine de microfilm [RG10][ConsultationOuvert]C-13402--C-13403;[ConsultationOuvert]C-13405;[ConsultationOuvert]C-13409;[ConsultationOuvert]C-13491;[ConsultationOuvert]Documents cartographiques[ConsultationOuvert]Modalités d'utilisation :Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.
Documents cartographiques: Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite Bibliothèque et Archives Canada.Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
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