Recherche dans la collection - Registres de dépêches [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Registres de dépêches [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1867-1911

Référence :

R165-89-3-F, RG2-A-2-b

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163074

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du Bureau du Conseil privé

Dépêches diplomatiques

Registres de dépêches
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1867-1911

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

1,2 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

La sous-série se compose de registres et d'index qui sont utilisés à titre d'instrument de recherche pour la sous-série des dépêches (RG2-A-2-a), et de quelques-uns des décrets du conseil de la sous-série des procès-verbaux, annexes et rapports (RG2-A-1-a). Les registres indexés des dépêches présentées au Conseil privé se trouvent dans cette sous-série. Les données saisies indiquent la source de la dépêche, la date de réception, la date du procès-verbal du conseil et les mesures prises.

Quelques dépêches ont été examinées et transmises par le Conseil comme décrets ou procès-verbaux du conseil et, même si elles étaient encore inscrites avec les dépêches, ont été classées avec les décrets du conseil selon la date d'approbation.

Pour commander une dépêche, il faut tout d'abord avoir le numéro de la dépêche et sa date de réception. Ensuite, obtenez un numéro de volume de série grâce à une liste de conversion se trouvant avec les instruments de recherche. Dans les cas où il existe une date d'approbation (indiquant que la dépêche est devenue un décret du conseil), les documents peuvent être commandés sous RG2, série A-1-a, avec la date d'approbation. Puisque les dépêches ont reçu une appellation alphanumérique pour chaque période de quelques années, celles qui ont été transformées en décrets du conseil ont conservé leur identification alphanumérique. (c.-à.d. 342A du 24 mai 1868).

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

(Électronique) L'instrument de recherche 2-8 est une liste de conversion manuscrite se rapportant aux volumes 5769 à 5774. 2-8 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/2-8_133179_vols_5769-5774.pdf

(Électronique) L'instrument de recherche 2-9 est une liste de conversion manuscrite se rapportant aux volumes 5720 à 5733 et 5764 à 5768. 2-9 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/2-9_133179_vols_5720-5733_5764-5768.pdf

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Source du titre :

Titre basé sur la traduction libre de la notice descriptive dans l'autre langue officielle.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Les copies de référence sur microfilms se trouvent sur les bobines T-4144 à T-4147.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Ces registres et index servent d'instrument de recherche pour la sous-série des dépêches (RG2-A-2-a) ainsi que quelques uns des décrets du conseil dans la sous-série des procès-verbaux, annexes et rapports (RG2-A-1-a).

Note(s) sur le contenant :

Afficher les détails Masquer les détails

T-4144 : copies sur microfilm Copy No. 1
T-4144 : copies sur microfilm Copy No. 2
T-4144 : copies sur microfilm Copy No. 3
T-4144 : copies sur microfilm Copy No. 4
T-4145 : copies sur microfilm Copy No. 1
T-4145 : copies sur microfilm Copy No. 2
T-4145 : copies sur microfilm Copy No. 3
T-4145 : copies sur microfilm Copy No. 4
T-4146 : copies sur microfilm Copy No. 1
T-4146 : copies sur microfilm Copy No. 2
T-4146 : copies sur microfilm Copy No. 3
T-4146 : copies sur microfilm Copy No. 4
T-4147 : copies sur microfilm Copy No. 1
T-4147 : copies sur microfilm Copy No. 2
T-4147 : copies sur microfilm Copy No. 3
T-4147 : copies sur microfilm Copy No. 4

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

1984-85/178 GAD
RG2

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG2-A-2-b
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG2]

[Consultation 90 Ouvert]

5720--5733;

[Consultation 90 Ouvert]

5764--5774;

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG2] T-4144--T-4147

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-05-10