Recherche dans la collection - Prêts destinés à l'établissement de bandes et de soldats [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Prêts destinés à l'établissement de bandes et de soldats [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1895-1966

Référence :

R216-689-0-F, RG10-B-8-f

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163144

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Programme des affaires indiennes et inuit

Prêts destinés à l'établissement de bandes et de soldats
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1895-1966

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

1,63 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

La série est constituée des documents relatifs aux prêts consentis aux bandes. On y trouve divers livres de comptes montrant différents types de prêts accordés par les bandes à même leurs comptes. Le volume 11811 contient les documents des prêts faits par les Six Nations à des personnes à même les fonds de la bande, v. 1895-1936.

Le volume 11811 contient le même type d'information pour la bande de Fishing Lake en Saskatchewan pour la période v. 1922-1929. Ce volume comprend également les prêts de la bande Poorman et d'autres bandes, notamment Rosseau River, Long Plain, Keeseekoose, Ochapowace, Kakewistahaw et White Bear.

Il y a cinq volumes de comptes fermés (Volumes 11812-11816). Ces grands livres à feuilles mobiles ont été créés par le représentant du Trésor au début des années 1930 lorsque toute la comptabilité du ministère des Affaires indiennes a été mise à jour. Les comptes sont d'un format semblable aux feuilles des ventes de terres et des baux fonciers utilisées pendant cette période. En plus des dates et des montants habituels, il y a de l'information sur le but des prêts et les conditions de remboursement. Les grands livres couvrent la période v. 1899-1964.

Le volume 11817 contient des documents des comptes couvrant la période v. 1918-1949 qui sont semblables aux comptes fermés quant à leur constitution, mais concernent divers comptes-mémoires. Les chercheurs doivent savoir que les comptes ne sont pas inscrits en ordre numérique.

Il y a un volume d'approbation de prêts à même les fonds des bandes couvrant la période 1953 à 1965 (Volume 11818). Le volume contient les demandes de prêts à même les fonds des bandes, surtout de bandes de l'Alberta (bandes d'Hobbema et du Traité 7) avec celles d'autres zones éparpillées. Le volume comprend les détails de l'exploitation agricole et de la situation financière du demandeur.

Les volumes 11819 et 11820 contiennent les demandes de prêts à même le fonds renouvelable. Les documents couvrent la période 1939 à 1966 et il s'agit de prêts consentis à des bandes ainsi qu'à des particuliers. Les demandes mentionnent les biens (bâtiments, machinerie, bétail, etc.) qui peuvent contribuer à l'étude économique de réserves particulières. Les demandes sont annexées au dossier selon un ordre chronologique; les documents des réserves, des agences et des provinces sont mélangés.

Le volume 11884 contient les comptes des prêts pour l'établissement des soldats pour la période v. 1919-1954. Il s'agit des comptes de prêts du Fonds d'établissement des soldats aux emprunteurs admissibles.

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

(Électronique) L'instrument de recherche 10-47 est une liste de volumes. 10-47 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/10-47_133713_133555_133639_157559_157561_157562_157563_etc.pdf

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG10-B-8-f
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG10] 11811--11820

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG10] 11884

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-05-10