Recherche dans la collection - Dossiers de l'ancien registre central [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Dossiers de l'ancien registre central [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

1898-1964

Référence :

R192-37-9-F, RG16-A-3

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163338

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du ministère du Revenu national

Douanes et accise

Registre central des dossiers des douanes

Dossiers de l'ancien registre central
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Sous-sous-série comprend :

54 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1898-1964

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

1,40 m de documents textuels.

Langue du document :

français

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

La sous-sous-série comprend des dossiers concernant une grande variété de sujets, chaque dossier portant un numéro de dossier distinct. Malgré le fait que la provenance originale de ces documents à l'intérieur du Ministère ne soit pas claire, les documents ont été classés selon les premières versions du système central des dossiers des douanes et accises et ils ont ainsi été décrits ensemble. La sous-section comprend des dossiers traitant de sujets comme l'approbation, la production et la vente des timbres d'accise pour la période de 1933 à 1944; le réseau d'alerte avancé pour la période de 1956 à 1958; la contrebande, le loyer, les fournitures et les locaux à bureaux; la contrefaçon de timbres d'accise; l'exonération de droits sur les biens importés par les Autochtones; les dossiers concernant la promotion de Arthur Lovell au poste d'Inspecteur des douanes à Halifax en 1925; et l'incident du drapeau à Skagway (Alaska). La sous-sous-séries comprend aussi des dossiers sur les sujets suivants : la frontière provisoire de 1878 concernant la rivière Stikine, le pouvoir de 1913 visant l'annexion, par le Canada, des terres et mers du Nord, l'expédition effectuée dans l'Arctique par Macmillan en 1925 et les règlements de 1898 à 1901 sur le déplacement des biens à travers l'Alaska. La sous-sous-séries comprend aussi des dossiers pertinents à diverses enquêtes judiciaires et Commissions royales d'enquête (p. ex., la Commission royale sur la douane et l'accise; l'affaire Antonio Giroux, l'affaire Anpere Textile Company, la poursuite de Harry Bronfman, et l'affaire Rex contre Consolidated Distilleries Belleville).

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

(Électronique) L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. 16-3 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Consulter aussi le fonds de la Commission royale des douanes et de l'accise (RG33-88, MIKAN 659, R1169).

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

117-000102-4
118-000099-4
1989-90/102 GAD
1990-91/099 GAD
OFRC#16-11 OFRC
RG16-A-3

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG16-A-3
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG16] 1049

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG16]

[Consultation 90 Ouvert]

787--791;

[Consultation 90 Ouvert]

954;

[Consultation 90 Ouvert]

1058;

[Consultation 90 Ouvert]

954/A;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-05-10