Recherche dans la collection - Réclamations concernant les pertes subies durant la rébellion du Haut-Canada [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Réclamations concernant les pertes subies durant la rébellion du Haut-Canada [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1839-1855

Référence :

R200-114-2-F, RG19-E-5-c

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163609

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du ministère des Finances

Réclamations concernant les pertes subies durant la rébellion du Haut-Canada
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Série comprend :

556 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1839-1855

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

1,0 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

Cette série contient des références morales sur les requérants du Haut-Canada, et qui justifient leur droit à recevoir, à titre de sujets loyaux, une indemnisation pour les pertes qu'ils ont subies durant les rébellions de 1837 à 1838. Le volume 5488 contient des listes de requérants classées par ordre alphabétique, par numéro de réclamation et par districts. Ils font désormais partie du fonds du ministère des Finances, puisque celui-ci est un organisme central dont le mandat s'étend aux aspects financiers de toutes les activités gouvernementales.

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

(Électronique) L'instrument de recherche 19-23 est une liste de documents électronique. Il comprend le numéro de volume, le numéro de dossier, le titre et les dates. 19-23 Mikan (90: Ouvert)

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Les images électroniques attenantes aux dossiers dans cette série proviennent de la demande de reprographie; les dossiers de la série ne sont pas encore tout numérisés.

Note sur l'emplacement des documents connexes :

Les originaux des documents relatifs aux réclamations pour dommages subis durant les rébellions dans le Haut-Canada se trouvent parmi les documents du "War Office", au Bureau des archives publiques, à Londres (W.O. 9, volume 36-43).

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG19-E-5-c
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG19] 5484--5488

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-04-09