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Notice descriptive – Brève
1
Bureau du Président [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

[1958-1966]

Référence :

R1021-51-X-F, RG14-D-4

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163984

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Chambre des communes

Bureau du Président
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

[1958-1966]

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

ca 3 m de documents textuels.

Langue du document :

français
Acquisition :

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Clerk [textual record]

Clerk of the House [textual record]
Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées. La série se compose de dossiers d'ordre aministratif, de plans de tables, de dossiers sur l'histoire du Bureau du Président et des aspects historiques portant sur les installations de la Chambre des communes.

Provenance :

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Canada. Parliament. House of Commons. Office of the Speaker

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Parliament. House of Commons. Office of the Clerk

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Parliament. House of Commons. Office of the Speaker : Le Président est le député élu par la Chambre afin d'agir en tant que porte-parole de la Chambre et d'assumer la présidence des délibérations. Le Président est particulièrement responsable du maintien de l'ordre et du décorum. A titre de président du Bureau de régie interne, il veille à l'administration de la Chambre.

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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123-000685-0
1980-81/134 GAD
1995-96/685 GAD
RG14-D
RG14-D-14

Ancien no de référence archivistique :

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RG14-D-4
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation18 Restreint]

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Date de modification :: 2024-05-10