Registres des terres d'emprise ferroviaire [document textuel (microforme)] [1887-1936]

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Registres des terres d'emprise ferroviaire [document textuel (microforme)] [1887-1936]

Hierarchical level:

Sub-series

Context of this record:

Fonds du ministère de l'Intérieur

Direction des concessions de terrains

Registres des terres d'emprise ferroviaire
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(Paper) L'instrument de recherche 15-42 est une liste de dossiers dactylographiée. 15-42
Record information

1

Registres des terres d'emprise ferroviaire [document textuel (microforme)] [1887-1936]

Date:

1887-1936.

Reference:

R190-91-X-F, RG15-D-III-17

Type of material:

Textual material

Found in:

Archives / Collections and Fonds

Item ID number:

164317

Date(s):

1887-1936.

Bilingual equivalent:

See English record description

Place of creation:

Canada

Extent:

env. 1215 cartes à fenêtre.

Language of material:

English

Scope and content:

Cette sous-série contient des cartes à fenêtre comportant des images des registres originaux. Chaque carte à fenêtre consiste en une image microfiche contenue dans une fiche papier. Dans la plupart des cas, chaque image représente une page du registre original. Les registres sont également connus sous le nom de livres de cartes à fenêtre RG15 149 à 156. Il y a deux exemplaires de chaque livre des cartes à fenêtre. La sous-série est composée de registres des terres d'emprise ferroviaire couvrant la période de 1887 à 1936. Chaque entrée indique le numéro de concession, la description du terrain, la superficie acquise des Homesteaders, la superficie acquise du gouvernement du Dominion, le numéro de référence fiat, la date du brevet, le liber, le folio et les remarques.

Additional information:

Source of title:

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Custodial history:

Les cartes à fenêtre dans cette sous-série ont été créées par un successeur du ministère de l'Interieur entre 1948 et 1970. Elles ont été copiées à partir de registers et de grands livres originaux et les originaux ont ensuite été détruits. Les cartes à fenêtre ont ensuite été transférées aux Archives nationales au début des années 1970.

Les livres de cartes à fenêtre RG15 étaient disponibles dans la salle de référence de BAC jusqu'en janvier 2023.

Accruals:

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source:

Government

Former archival reference no.:

RG15-D-III-17

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Conditions of access:

Textual records: microform

[Consultation 90 Open]

Aperture card [R190] 149--156

[Consultation 90 Open]

Volume [R190]

[Consultation 90 Open]

3249;

[Consultation 90 Open]

3310;

[Consultation 90 Open]

Terms of use:

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