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Notice descriptive – Brève
1
Index alphabétique des concessions spéciales [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

[entre ca. 1873 et 1915]

Référence :

R190-104-4-F, RG15-D-III-23-e

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164354

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Intérieur

Direction des concessions de terrains

Registres et index des concessions de terres

Index alphabétique des concessions spéciales
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

[entre ca. 1873 et 1915]

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,02 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-sous-série consiste en un index alphabétique partiel des concessions spéciales listées dans les registres de carte à fenêtre 168-176. Les fins pour lesquelles les concessions spéciales (c.-à-d. les concessions de 160 acres ou moins) ont été attribuées selon la Loi des terres fédérales et certaines autres lois régissant la disposition des terres dans l'Ouest du Canada avant 1930 incluent les aires de loisirs, les bibliothèques publiques, les instituts techniques, les missions indiennes, les terrains de station, les hôpitaux, les services fournis pour établir les colons et promouvoir l'immigration, les fonderies, les cimetières, les besoins municipaux et de l'agriculture, les orphelinats et les écoles de formation pour les enfants indiens, les parcs publics, les écoles, les champs de tir, les manèges militaires et les salles d'exercices, les prisons, les routes, les industries, les parcs d'exposition, les palais de justice, les centres de mission, les édifices sportifs de l'UCJG (YMCA), les terrains de nuisance, les asiles, etc. Cet index n'est pas exhaustif. Il ne tient compte que des 5 000 concessions (celles attribuées entre approximativement 1873 et 1915) sur un total de 13 695 concessions spéciales attribuées à la fin de 1930.

Instrument de recherche :

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(Aucun instrument de recherche)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Les concessions spéciales sont inventoriées sous les registres et les index de la sous-sous-série des concessions de terres. (R190-100-7-E, RG15-D-III-23-a).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG15-D-III-23-e
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG15] 3170

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-05-10