Applications pour les licences de mariage [document textuel (microforme)] [1901-1915]
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Hiérarchie 
Applications pour les licences de mariage [document textuel (microforme)] [1901-1915]
Niveau hiérarchique :Série -
Instrument de recherche (Papier) L'instrument de recherche 91-4 est une liste dactylographiée de dossiers qui indique le numéro de demande, les noms des demandeurs, l'endroit où le permis fut délivré, la date et, s'il y a lieu, l'annulation de la demande. 91-4 (90: Ouvert) -
Notice descriptive Applications pour les licences de mariage [document textuel (microforme)] [1901-1915]
Date :[entre 1901-1915].Référence :R216-182-X-F, RG91-B-4Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :165720Date(s) :[entre 1901-1915].Équivalent bilingue :Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :1 bobine de microfilmLangue du document :françaisPortée et contenu :La série se compose de documents reçus par le délivreur des permis. Chaque demande était dotée d'un numéro et seul les suivantes ont subsisté : 159, 172, 193-1000. Il y a également trois demandes non numérotées vers la fin de la série. Une demande comprend le nom et l'âge des deux parties.
Il est très probable que ces dossiers faisaient partie du service central. Avec le temps, ils ont été réorganisés par sujets de sorte que les numéros de classification originaux ne sont plus identifiables. Un seul dossier peut comprendre des documents individuels dotés de plus de six numéros de dossier. On a décidé de conserver l'organisation par sujets et d'incorporer la correspondance et les formulaires mobiles à ces dossiers. Pour simplifier les choses, d'autres types de documents connexes ont été placés dans cette série. Par exemple, une collection de demandes a été placée avec les dossiers-matière et des volumes reliés, renfermant des copies de règlements et d'arrêts ou jugements, ont été classés dans la série des registres et des index (RG91, vol. 74, bobine M-2882).Information additionnelle :Source du titre :Titre basé sur le contenu de la série.Historique de la conservation :Ces documents ont été transférés à Ottawa entre 1959 et 1968, puis placés dans le volume 76 du groupe RG91 et microfilmés sur la bobine M-2883. Les originaux ont été remis aux nouvelles Archives territoriales du Yukon en 1973.Note de reproduction :Microfilmé entre 1970 et 1972.Versements complémentaires :Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.Lien à une ressource liée :Births, Marriages and Deaths Recorded in Canada DB http://www.bac-lac.gc.ca/eng/discover/vital-statistics-births-marriages-deaths/births-marriages-deaths-recorded/Pages/births-marriages-deaths-recorded.aspxNote(s) sur le contenant :M-2883 : Copy No. 1
M-2883 : Copy No. 2
M-2883 : Copy No. 3Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG91-B-4 -
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