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Notice descriptive – Brève
1
Procès-verbaux de la Commission et documents soumis pour les délibérations [document textuel (quelque microforme) et autres documents]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1946-2000.

Référence :

R1199-13-7-F, RG60

Genre de documents :

Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

187416

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Procès-verbaux de la Commission et documents soumis pour les délibérations
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1946-2000.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

43 bobines de microfilm
env. 15,9 m de documents textuels : y compris d'autres documents tels que des cartes, un spécimen botanique.

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français
Acquisition :

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Minutes of Board and Board Member documents [textual record]

Minutes of the Board and Board Member documents [textual record]

Minutes of Board and Board Member documents [textual record]

Minutes of the Board and Board Member documents [textual record]

Minutes of the Board and board member documents [textual record (some microform) and other materials]

Minutes of the Board and board member documents [textual record (some microform)]

Minutes of the Board and board member documents [textual record (some microform)]

Minutes of the Board/Commission and Board/Commission Member Documents [textual records (some electronic)]
Portée et contenu :

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La série est constituée des procès-verbaux des réunions de la Commission et des documents soumis pour les délibérations.

La Commission de contrôle de l'énergie atomique (CCEA) se réunissait généralement cinq fois par année, selon les besoins. Le secrétariat de la Commission était chargé de distribuer les documents pertinents et de rédiger le procès-verbal de la réunion. Les documents distribués pouvaient comprendre de la correspondance, des études, des rapports, des ébauches de règlements, des coupures de presse, des photographies, ainsi que d'autres renseignements requis pour les délibérations de la Commission.

Pour plus de détails sur les documents des réunions de la Commission pour les années suivantes, veuillez consulter les notices d'acquisition associées:
1946-1992, l'acquisition avec ancien no. du BAN 121-000093-8;
1992-1994*, l'acquisition avec ancien no. du BAN 123-000092-5;
1994-1995*, l'acquisition avec no. du BAN 1996-01113-8;
1995-1996*, l'acquisition avec no. du BAN 1997-01080-1;
1997*, l'acquisition avec no. du BAN 1998-01823-7;
1998*, l'acquisition avec no. du BAN 1999-01372-7;
1999*, l'acquisition avec no. du BAN 2001-00226-2;
2000, accession with BAN no. 2002-00472-2.
Une liste détaillée des documents est disponible dans l'instrument de recherche pour les années marquées d'un astérisque. Une liste détaillée similaire des documents des membres du conseil est également disponible pour l'année 2000 dans le livre des procès-verbaux de cette année (mais la liste n'est pas traitée comme un instrument de recherche distinct). De même, des listes détaillées similaires pour certaines années entre 1946 et 1992, sont incluses au début du dossiers des documents des membres du conseil pour une réunion particulière (mais les listes ne sont pas traitées comme un instrument de recherche distinct).

Aussi, la série est constituée de la copie de référence sur microfilm de la CCEA des procès-verbaux de la Commission et des documents des membres pour les années 1946 à 1992 (bobines T-14176 à T-14200), 1993-1995 (bobines T-27590 à T-27592), 1996 (bobine T-27374), 1997 (bobines T-18831 à T-18833), 1998 (bobines T-18836 à T-18837), et 1999 (bobines T-18834 à T-18835).

Instrument de recherche :

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Textual (microforme) (Électronique) L'instrument de recherche 60-48, pour la copie de référence sur microfilm, est une liste manuscrite de numéros de réunion sur chaque bobine de microfilm. L'instrument de recherche est disponible sous forme de PDF joint à cet enregistrement. 60-48 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/60-48_186121_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Note sur le classement :

Le classement des documents sur microfilm pour les années 1946 à 1992 est organisé de façon chronologique, soit de la réunion no 1 à la réunion no 227. À l'intérieur de ce classement, le procès-verbal est suivi des documents des déliberations.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons aucun nouveau versement.

Groupes de documents reliés :

La série est continuée par la série "Commission Meeting Records" (R9845-1-E, traduction à venir), qui se compose de documents similaires mais provenant de la Commission canadienne de sûreté nucléaire.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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121-000093-8
123-000092-5
123-000621-4
1993-94/093 GAD
1995-96/092 GAD
1995-96/621 GAD
1996-01113-8
1996-97/114 GAD
1997-01080-1
1997-98/081 GAD
1998-01823-7
1999-01372-7
2001-00226-2
2002-00472-2
91/024
M-90-1
R1199
RG60

Ancien no de référence archivistique :

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RG60
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels: microformes

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Bobine de microfilm [RG60]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

T-14176--T-14200;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

T-27374;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

T-27590--T-27592;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Objet

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Les droits d'auteur sont détenus par le Gouvernement du Canada. Veuillez citer : Bibliothèque et Archives Canada.

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Date de modification :: 2024-05-10