Recherche dans la collection - Enquêtes sur les accidents maritimes [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Enquêtes sur les accidents maritimes [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1870-1983

Référence :

R184-166-5-F, RG12-B-1, RG12-B-3, RG12-A-1-e, RG12-B-18, RG12-B-2, RG12-B-4, RG12-B-12

Genre de documents :

Documents textuels, Images en mouvement

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

189338

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Transports

Enquêtes sur les accidents maritimes
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Notice descriptive – Détails
Série comprend :

18 description(s) de niveau inférieur
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Date(s) :

1870-1983

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

x m de documents textuels

Langue du document :

français
Acquisition :

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Registry files of the Marine Group, Atlantic Region [textual record]

Oil Pollution Incident Kurdistan [moving images]

Oil Pollution Incident Kurdistan [graphic material]
Portée et contenu :

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La série se compose d'une grande variété de dossiers sur les naufrages et les pertes créés et/ou conservés par les Enquêtes sur les accidents maritimes et ses prédécesseurs. La série comprend des dossiers provenant du service central des dossiers et qui portent exclusivement sur les naufrages, les pertes, le sauvetage et les enquêtes sur les naufrages (bloc 9704) ainsi que des dossiers non classés par le service central des dossiers. Ces derniers comprennent : les archives sur les enquêtes sur les accidents maritimes; les registres des naufrages et des pertes; les rapports sur les naufrages; un index des enquêtes sur les accidents; un index des documents d'enquêtes sur les accidents maritimes et des rapports d'épaves; ainsi que divers dossiers sur les enquêtes sur les naufrages.

Provenance :

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Canada. Enquêtes sur les accidents maritimes

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Marine Casualty Investigations

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Enquêtes sur les accidents maritimes : Avant la création du ministère des Transports, le Commissaire enquêteur des désastres maritimes était responsable de rassembler les statistiques des naufrages et de mener des enquêtes sur les causes des naufrages et des pertes. En 1936, la fonction des enquêtes maritimes et du sauvetage était remplie par la " Marine Investigations and Wrecks Division " de la " Nautical and Pilotage Division " (qui est devenue plus tard " Nautical Services ") dans les Services de la marine. En 1970, l'Administration canadienne du transport maritime (ACTM) a été établie afin de fournir des installations et des services de terminaux portuaires, de gérer toutes les activités opérationnelles, conceptrices et réglementaires du ministère en ce qui concerne le transport maritime et d'établir des ports et le commerce maritime au Canada. L'ACTM est responsable de mener des enquêtes sur les accidents maritimes, qui constituent la fonction précise des Enquêtes sur les accidents maritimes. En 1985, le chef des Enquêtes sur les accidents maritimes relevait du directeur des Havres et Ports. En 1990, le Bureau de la sécurité des transports du Canada a assumé les responsabilités des Enquêtes sur les accidents maritimes du ministère des Transports. Termium Plus, General Inventory

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 12-25 est une liste informatisée de dossiers afférente aux volumes 5000-5086. 12-25

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Les chercheurs devraient aussi consulter les dossiers connexes du service central des dossiers de l'administration ainsi que les dossiers se trouvant dans les séries des bureaux régionaux. Pour consulter les dossiers sur les accidents dont la date est antérieure à 1936, voir la série " Dominion Wreck Commissioner " (RG42-C-3, MIKAN 165671), qui fait partie des fonds du ministère de la Marine.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1998-00137-7
2014-01577-5
2014-01581-3
77/018
97-0808-06 HFRC
R184
RG12

Ancien no de référence archivistique :

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RG12-B-1
RG12-B-3
RG12-A-1-e
RG12-B-18
RG12-B-2
RG12-B-4
RG12-B-12
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG12] 5023

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Images en mouvement (film)

[Consultation90 Ouvert]

No de pièce audio-visuelle attribué par BAC [R184] 40390AV

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-05-10