Recherche dans la collection - Direction de Sécurité et hygiène du travail [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Direction de Sécurité et hygiène du travail [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1937-1993.

Référence :

R224-130-6-F, RG27-X-1

Genre de documents :

Documents textuels, Art

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

193257

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Fonds du ministère du Travail

Direction de Sécurité et hygiène du travail
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1937-1993.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

13,5 m de documents textuels
env. 91,2 m de documents textuels non-traités.
3 affiches ; 31 x 46cm
env. 6 bobines de film (env. 1hr)

Langue du document :

français
Acquisition :

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Department of Labour Poster Collection [graphic material]

Canada. Department of Labour Poster collection [graphic material]

SYDNEY, NOVA SCOTIA, REGIONAL OFFICE, HEALTH AND SAFETY OPERATIONAL RECORDS [textual record]

Labour Program, Occupational Safety and Health Branch, Central Registry Files [textual record]

Labour Program, Occupational Safety and Health Branch, Central Registry Files [textual record]

Labour Program, Occupational Safety and Health Branch, Central Registry Files [textual record]

CANADA. DEPARTMENT OF LABOUR / MINISTERE DU TRAVAIL [moving images]

Administrative and operational records of Sydney Canada Employment Centre [textual record]

Safety and Accident Prevention files of Labour Canada, Sydney office. [textual record]

Administrative and operational records of Sydney Canada Employment Centre [textual record]

Confidential and secret records of Occupational Health and Safety Program. [textual record]

Records of Occupational Safety and Health Program. [textual record]

Records of Merchant Seamen Compensation Board. [textual record]

Operational files of Labour Program office in Sydney, Nova Scotia [textual record]
Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire.
Cette série est composée de dossiers du système de classement central ayant été créés et/ou entretenus par la Direction de la sécurité et de l'hygiène au travail, et ses prédécesseurs. Une grande partie des documents couvre les relations et de la correspondance de la Direction avec d'autres organismes, soit public ou privés, au Canada intéressés dans la sécurité et la santé au travail. Une série de dossiers se rapporte au travail de la Direction avec la Loi sur l'indemnisation des employés d'État entre 1939 et 1955, tandis qu'une autre série se rapporte aux enquêtes suite aux plaintes rapportées dans le district d'Ottawa du l'est et du Nord de l'Ontario entre 1968 et 1981. D'autres dossiers, préparés par le bureau de Sydney en Nouvelle-Écosse, contiennent des rapports et enquêtes sur les violations en terme de santé et sécurité au Cape-Breton. Les rapports d'inspection et les recommendations faites par les consultants en sécurité fournissent des données sur les accidents particuliers dans les mines et les industries de la région.

La série comprend également trois affiches créées par le ministère du Travail pour promouvoir des pratiques de travail sécuritaire, l'entretien des outils et de l'équipement et l'étiquette autour des rumeurs sur le lieu de travail.

Veuillez également consulter un versement dans cette série pour des renseignements sur la compensation pour la marine marchande.

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Travail Canada. Sécurité et hygiène du travail

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Travail Canada. Sécurité et hygiène du travail : La Direction de la sécurité et de l'hygiène au travail est responsable de la protection des travailleurs canadiens sous juridiction fédéral des dangers reliés à leur emploi ainsi que de compenser lorsque des accidents ou des maladies leurs arrivent.
Les morceaux de loi et règlements dont était responsable la Direction est graduellement devenu la partie IV du Code canadien du travail. La Direction offre de l'information technique hautement spécialisée aux employeurs aux travailleurs canadiens sur des sujets tels que sur l'ingiénérie santé, la médecine professionelle, l'éducation de la clientèle et la compensation des accidentés du travail. De plus, la Direction est responsable pour l'administration de la Loi sur l'indemnisation des employés du travail (qui permets aux quelques 350, 000 travailleurs de recevoir des avantages sociaux d'indemnité du gouvernement fédéral) et la Loi sur le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 27-65 est une liste de dossiers dactylographiée et manuscrite qui traite des volumes 1990, 3726-3752 & 3835-3857. 27-65 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/27-65_134387_vols_1990_3726-3752_etc_open.pdf

(Papier) Veuillez consulter les versements individuels pour d'autres instruments de recherches. (Limites non établies)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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(1973-05-27)
123-040617-4
123-040644-1
1974-0141 MISA
1984-85/602 GAD
1985-86/094 GAD
1996-01115-4
1996-01116-2
1996-01117-0
1996-048 DAP
1996-075 DAP
1996-97/116 GAD
1996-97/117 GAD
1996-97/118 GAD
1998-01062-7
2000-08-03 EFRC
2003-00918-3
2003-00931-0
2003-00940-X
2003-01894-8
2004-00799-0
2004-00801-6
2005-00613-0
2007/002
2010-00823-5
2015/002
2022-00283-0
69/130
69/131
69/135
74/021
91-0215-00 HFRC
92-1101-00 HFRC
95-246
96-03-17 EFRC
97-1110-00 HFRC
97-1110-01 HFRC
98/001
HFRC#76M9 HFRC
R224
RG118
RG27
RG27-X-1
RG27-X-I
RG76

Ancien no de référence archivistique :

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RG27-X-1
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG27]

[Consultation 90 Ouvert]

1990;

[Consultation 90 Ouvert]

3737--3738;

[Consultation 90 Ouvert]

3744;

[Consultation 90 Ouvert]

3835;

[Consultation 90 Ouvert]

3839;

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [RG27]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

3726--3736;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

3739--3743;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

3745--3752;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

3836--3838;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

3840--3857;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Documents iconographiques (art)

[Consultation90 Ouvert]

Volume [R224] 4622

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-05-10