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Notice descriptive – Brève
1
Registres centrales de dossiers, après 1993 [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1900-2006, surtout 1974-2001.

Référence :

R776-129-0-F, RG55

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

200463

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil du Trésor

Sous-fonds contrôleur général du Canada

Registres centrales de dossiers, après 1993
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Notice descriptive – Détails
Série comprend :

302 description(s) de niveau inférieur
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Date(s) :

1900-2006, surtout 1974-2001.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Ontario

Étendue :

98,5 m de documents textuels

Langue du document :

français
Acquisition :

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Subject files related to the Comptroller General function [textual record]

Subject files of the Comptroller General function [textual record]

Operational records of The Comptroller General of Canada. [textual record]

File registry systems, pre-1993 [textual record]
Portée et contenu :

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La série se compose de dossiers de registre qui documentent la pleine portée de la fonction de contrôleur général au moment de son évolution après la réintégration au Secrétariat du Conseil du Trésor.

Avant leur arrivée aux archives, les dossiers de cette série étaient codés au Conseil du Trésor selon un nouveau système de classification des dossiers créé au début des années 1990 (dossiers codés avec le préfixe DCG) ou selon un système successeur de classification des dossiers créé vers 2005 (dossiers codés avec le préfixe OCG).

La série intègre de nombreux dossiers avant 1993 en raison de la migration de bon nombre des dossiers les plus précieux au nouveau système. Cette série succède également à bon nombre des fonctions et des activités de la Direction de la politique administrative (DPA) avant 1993, ainsi qu'après 2005, à des fonctions et des activités additionnelles du Secrétariat du Conseil du Trésor.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Papier) L'instrument de recherche indique les numéros de volume, les numéros de dossier, les parties du dossier, les titres et les dates couvertes. 55-107 (90: Ouvert)

(Électronique) L'instrument de recherche indique les numéros de volume, les numéros de dossier, les parties du dossier, les titres et les dates couvertes pour les volumes 24684-24893 55-140 Excel (99: Fermé pour fins de traitement)

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1999-01207-0
1999-01211-9
2000-00778-3
2002-01084-6
2003/002
2004-00237-9
2011-00488-8
2014-01365-9
91-016 OFRC
91/009
92/003
92/015, 91/009
R776
RG55

Ancien no de référence archivistique :

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RG55
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG55] 22344--22372

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [R776]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

24684--24893;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

26065--26176;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

27196--27245;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

27251--27343;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-04-09