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Notice descriptive – Brève
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INDIAN TREATIES - TREATY NO. 9 - JAMES BAY TREATY - ACCOUNTS

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

1933-1956

Référence :

RG10, Numéro de volume : 8595, Numéro de bobine de microfilm : C-14225, Numéro de dossier : 1/1-11-13

No dossier (créateur) :

1/1-11-13

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

2036753

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Headquarters central registry system

Modified duplex numeric system

Headquarters files

INDIAN TREATIES - TREATY NO. 9 - JAMES BAY TREATY - ACCOUNTS
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1933-1956

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Langue du document :

indéterminé

No d'instrument de recherche :

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10-729

Note(s) sur le contenant :

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C-14225 : Copy No. 1
C-14225 : Copy No. 2
C-14225 : Copy No. 3
C-14225 : Copy No. 4
C-14225 : Copy No. 5
C-14225 : Copy No. 6
C-14225 : Copy No. 7
C-14225 : Copy No. 8
Vedette-matière :

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JAMES BAY TREATY

TREATY NO 9
Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 8595

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10] C-14225

[Consultation 90 Ouvert]

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Date de modification :: 2024-05-10