Recherche dans la collection - Correspondance et dossiers par sujet non numérotés [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Correspondance et dossiers par sujet non numérotés [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1799-1930

Référence :

R188-46-5-F, RG13-F-14

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3799175

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de la Justice

Service central de classement

Correspondance et dossiers par sujet non numérotés
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

393 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1799-1930

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

6,9 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Cette sous-série comprend de la correspondance non numérotée et des dossiers par sujet. Ils concernent des cas liés au régime seigneurial, des requêtes d'amendements au code criminel, les relations canado-américaines et la demande du gouvernement de la Nouvelle-Écosse de se charger de la responsabilité du chemin de fer Intercolonial.

Les volumes 1372 à 1388 contiennent des dossiers classés par sujet et par année. On y trouve de la correspondance, des notes de service et des comptes du ministère. La correspondance concerne entre autres des dossiers de cour, les Féniens, la milice, la législation, les assises de comté et des nominations.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 13-7 est une liste qui couvre les volumes 414-415, 417, 419, 1372-1388 et 2030-2031, et qui indique le numéro de volume, le numéro de dossier, le titre et les dates. 13-7 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur le classement :

Le contenu des volumes 1372 à 1388 à été versé aux Archives nationales sans aucun ordre. Les dossiers qui ont été liés à cette sous-série après leur traitement n'étaient pas identifiés par un numéro de registre qui nous aurait permis de les intégrer à la sous-série Dossiers numérotés du service central de classement (R188-39-8-E).

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas d'autres versements.

Groupes de documents reliés :

Les dossiers numérotés du service central de classement se trouvent dans la sous-série R188-39-8-F.

Note(s) sur le contenant :

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2030 : .
2031 : .
943 : Originally part of volume 1385
944 : Originally part of volume 1385
945 : Originally part of volume 1386
948 : Originally part of volume 2030

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1983-84/009 GAD
RG13

Ancien no de référence archivistique :

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RG13-F-14
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG13]

[Consultation 90 Ouvert]

414--415;

[Consultation 90 Ouvert]

417;

[Consultation 90 Ouvert]

419;

[Consultation 90 Ouvert]

1372--1388;

[Consultation 90 Ouvert]

2030--2031;

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [RG13]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

943--945;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

948;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-05-10