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Notice descriptive – Brève
1
Surrender - Crown Lands to the Queen - IT 344

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

8 March 1867

Référence :

RG10, Numéro de volume : 1849/IT344, Numéro de bobine de microfilm : T-9940

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

Sous-ensembles de Collections et fonds :

Traités, cessions et ententes

No d'identification :

3983531

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Treaties, surrenders and agreements

Treaties and surrenders

Surrender - Crown Lands to the Queen - IT 344
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

8 March 1867

Lieu de création :

Ontario

Étendue :

1 sheet folded in half = 2 leaves; each leaf 20 x 33 cm (8" x 13").

Langue du document :

anglais

Information additionnelle :

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Note générale :

GAD Reference number: IT 344;
Indian Affairs' consecutive no.: 235
Aboriginal people(s): Oneidas of the River Thames;
Other party(ies): Queen Victoria
Type of Document: Government Land Grant - Docket title: "Surrender Crown Lands to the Queen"
Specific purpose(s): The Crown holds a certain parcel of land "in trust, to and for the sole use and benefit" of the Indians
Land involved: 400 acres composed of lots 20 and 23, concession "D", Township of Delaware, County of Middlesex
Form: Manuscript (possibly contemporary) copy. Does not appear to have original signatures

Note sur la description matérielle :

Red or pink ink was used for underlining.

Note sur l'état de conservation :

The document is laminated with tissue. Red or pink ink smeared and ran. The ink was absorbed through the paper and is visible on the opposite side. Edges and docket title area are dirty.

Note de citation/référence :

Indian Treaties and Surrenders (Coles' 1971 Reprint): Vol. II, pages 191-192.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

This document is also available on microfilm reel T-9940.

Note(s) sur le contenant :

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T-9940 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 1
T-9940 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 2
T-9940 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 3
T-9940 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 4
T-9940 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 5

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 1849/IT344

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10] T-9940

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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In order to protect the fragile originals, the microfilm copies or digitized images of these records must be consulted rather than the originals. Copyright expired. Credit: Library and Archives of Canada.

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Date de modification :: 2024-05-10