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Notice descriptive – Brève
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Duplicate Certificate of Title - Saskatoon Assiniboia Land Registration District - IT 520

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

9 October 1909

Référence :

RG10, Numéro de volume : 1852/IT520, Numéro de bobine de microfilm : T-17279

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

Sous-ensembles de Collections et fonds :

Traités, cessions et ententes

No d'identification :

3988429

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Treaties, surrenders and agreements

Treaties and surrenders

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

9 October 1909

Lieu de création :

Saskatchewan

Étendue :

3 sheets; all 24 x 37 cm (9-1/2" x 14-1/2").

Langue du document :

anglais

Information additionnelle :

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Note générale :

GAD Reference number: IT 520;
Indian Affairs' consecutive no.: 596
Aboriginal people(s): In trust for the Indians of Indian Reserve No. 89 [Fishing Lake];
Other party(ies): His Majesty King Edward the Seventh as represented by the Superintendent General of Indian Affairs
Type of Document: Duplicate Certficate of Title. Docket title: "Duplicate Certificate of Title - His Majesty the King as represented by the Superintendent General of Indian Affairs in trust for the Indians of Indian Reserve No. 89"
Specific purpose(s): Acknowledgement of ownership of property "in fee simple"
Land involved: "The oraginal [sic] road allowance adjoining the portion of the West boundary of Indian Reserve No. 89" - See document
Form: Photocopy

Note sur les autres formats physiques disponibles :

This document is also available on microfilm reel T-17279.

Note(s) sur le contenant :

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T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 1
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 2
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 3
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 4

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 1852/IT520

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10] T-17279

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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In order to protect the fragile originals, the microfilm copies or digitized images of these records must be consulted rather than the originals. Copyright belongs to the Crown. Credit: Library and Archives of Canada.

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Date de modification :: 2024-05-10