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Notice descriptive – Brève
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Duplicate Certificate of Title - North Alberta Land Registration District - IT 523

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

30 April 1915

Référence :

RG10, Numéro de volume : 1852/IT523, Numéro de bobine de microfilm : T-17279

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

Sous-ensembles de Collections et fonds :

Traités, cessions et ententes

No d'identification :

3988464

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Treaties, surrenders and agreements

Treaties and surrenders

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

30 April 1915

Lieu de création :

Alberta

Étendue :

3 sheets; 24 x 37 cm (9-1/2" x 14-1/2").

Langue du document :

anglais

Information additionnelle :

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Note générale :

GAD Reference number: IT 523;
Indian Affairs' consecutive no.: 689
Aboriginal people(s): N/A;
Other party(ies): His Majesty King George the Fifth as represented by the Superintendent General of Indian Affairs of the Dominion of Canada
Type of Document: Duplicate Certificate of Title. Docket title: Duplicate Certificate of Title. His Majesty King George the Fifth
Specific purpose(s): Acknowledgement of ownership of a parcel of land in fee simple
Land involved: South west 1/4 of Section 8, Township 44, Range 23, W4M containing 160 acres
Form: Photocopy

Note sur les autres formats physiques disponibles :

This document is also available on microfilm reel T-17279.

Note(s) sur le contenant :

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T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 1
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 2
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 3
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 4

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 1852/IT523

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10] T-17279

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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In order to protect the fragile originals, the microfilm copies or digitized images of these records must be consulted rather than the originals. Copyright belongs to the Crown. Credit: Library and Archives of Canada.

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Date de modification :: 2024-04-09