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Notice descriptive – Brève
1
Dossiers séparé du registre du Secteur de la System des dépenses [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1969-2008, surtout 1981-2000.

Référence :

R776-157-5-F

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4189749

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil du Trésor

Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor

Direction des programmes

Dossiers séparé du registre du Secteur de la System des dépenses
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1969-2008, surtout 1981-2000.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Ontario

Étendue :

74.2 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français
Acquisition :

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Expenditure Management Sector - Operational records [textual record]

Expenditure Management Sector - Operational records [textual record]

Expenditure Management Sector - Operational records [textual record]

Operational Records of the Expenditure Management Sector [textual record]

Operational records of the Expenditure Management Sector [textual record]
Portée et contenu :

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La sous-série est composée des documents témoignant de l'activité du secteur de la gestion des dépenses du Secrétariat du Conseil du Trésor. La plupart des documents portés permanents jusqu'à présent sont composés des évaluations des programmes détaillées accumulées par le Conseil du Trésor provenant de tous les ministères et les organismes du gouvernement du Canada comme faisant partie intégrante de ses recherches approfondies et inlassables de la performance du programme de tous les ministères et organismes gouvernementaux. La pleine portée des documents corrélatifs du système de gestion des dépenses (en retour, en soutenant le processus budgétaire), et liés à l'activité à la fois avant et après la création du Secteur de la fin des années 1990, se retrouve dans les nombreuses acquisitions reliées à la série de la structure fondamentale au niveau descriptif du document intitulé Direction générale des programmes.

Les activités de politiques et du développement de politiques, de recherche et de liaison comprennent également la sous-série : Association canadienne de normalisation, les activités afférentes aux systèmes de gestion, les questions environnementales, la vérification environnementale, l'examen réglementaire, la stratégie nationale pour l'intégration des personnes handicapées, la coordination des soins de santé, les résultats axés sur les cadres de gestion et la responsabilisation, le système de rémunération, le Système de classification universel, les restrictions dans l'administration gouvernementale, l'examen des programmes (vers 1993), la gouvernance dans une société de l'information, l'examen du financement des groupes d'intérêt, les examens de l'efficience, le système de gestion des ressources, les initiatives de la fédération, la coordination du budget, le « nouveau » système de gestion des dépenses (1994), les obstacles rencontrés par les femmes dans la main-d'oeuvre du secteur public et la liaison avec grands cabinets de conseil sur les options stratégiques et les grands projets.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est une liste de dossiers non vérifiée indiquant le code du dossier, le titre du dossier, une partie du dossier (numéro), le genre de dossier, les dates extrêmes et le numéro du contenant d'archives. 55-117 (90: Ouvert)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 55-117 est une liste de dossiers verifiée qui indique les números du dossier, les parties du dossier, les titres, et les dates extrêmes pour volume 27246. 55-117 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/55-117_4189744_Vol. 27246_open.pdf

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 55-117 est une liste de dossiers verifiée qui indique les números du dossier, les parties du dossier, les titres, et les dates extrêmes pour volume 27247 -- 27248. 55-117 (99: Fermé pour fins de traitement)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/55-117_4189744_vols 27247-27248_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur le classement :

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La sous-série correspond à l'organisation d'une partie du système de classification des dossiers créés après 1996 pour refléter la réorganisation du système de gestion des dépenses gérées par le biais du Secrétariat du Conseil du Trésor en réponse à la complexité imposée par de nouvelles normes de la fonction de contrôleur et de responsabilisation du programme de la performance mesuré par des résultats par rapport aux résultats prévus. La série est clairement identifiée ici et dans les acquisitions afférentes reliées à la série fondamentale par le préfixe « EMS ». Alors que certaines acquisitions sans ce préfixe peuvent s'intégrer dans cette série, les anciennes acquisitions connexes antérieures à 1996 sont probablement organisées sur des critères solides dans la sous-série de non-provenance (puisque les numéros de code de dossier étaient habituellement réutilisés dans les reclassifications ultérieures et le mélange des documents de différentes classifications se traduiront dans la confusion.)

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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02-0706-26 OFRC
2000/012
2002-0706 OFRC
2003/002
2011-00153-6
2011-00653-8
2014-00060-3
2014-00358-0
2014-00361-0
2015-01769-0
2017-00055-8
2017-00057-4
2018-00181-7
2018-00190-6
4-1998-08-032 OFRC
4-1998-08-032 WFRC
4-2002-07-006 OFRC
4-2002-07-006 WFRC
93/015
98-0832-11 OFRC
98-0832 OFRC
R776
RG55
RG55-L

No d'autorisation de disposition de document :

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93/015
2003/002
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [R776]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

24108--24335;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

25029--25049;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

25954--25995;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

27117--27195;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

27246--27248;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-05-10