Recherche dans la collection - Ministre de l'Industrie des Sciences et de la Technologie [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Ministre de l'Industrie des Sciences et de la Technologie [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

[1991-1993].

Référence :

R1395-14-8-F

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4801862

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du Ministère de l'industrie, des sciences et de la technologie

Records of the Minister

Ministre de l'Industrie des Sciences et de la Technologie
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails
Date(s) :

[1991-1993].

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Ontario

Étendue :

x, m de documents textuels

Langue du document :

anglais
Acquisition :

Afficher les détails Masquer les détails

Administrative and operational records of Minister's office [textual record]

Records of the Hon. Benoit Bouchard [textual record]

Operational records of Office of the Minister [textual record]

Operational records of Office of the Minister [textual record]
Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La série se compose de documents créés et/ou conservés par le Ministre de l'Industrie, des Sciences et de la Technologie.

Nom(s) additionnel(s) :

Afficher les détails Masquer les détails

Ministre de l'Industrie, des Sciences et de la Technologie

Biographie/Histoire administrative :

Afficher les détails Masquer les détails

Ministre de l'Industrie, des Sciences et de la Technologie : La fonction de ministre de l'Industrie, des Sciences et de la Technologie a été établie en vertu des Lois du Canada, 1990, ch. 1, sanctionnée le 30 janvier 1990 et entrée en vigueur le 23 février 1990.

Les fonctions de ministre de l'Expansion industrielle régionale et de ministre d'État chargé des Sciences et de la Technologie ont été abolies et celle de ministre de l'Industrie, des Sciences et de la Technologie a été établie en vertu de la Loi 38 Eliz. II, ch. 1 (1990), sanctionnée le 30 janvier 1990 et promulguée le 23 février 1990. Aux termes de cette loi, le ministre de l'Industrie, des Sciences et de la Technologie est assisté par un ministre des Sciences.

Au cours du 25e ministère, les portefeuilles de l'Industrie, des Sciences et de la Technologie et de la Consommation et des Affaires commerciales devaient être restructurés dans un nouveau portefeuille de l'Industrie et des Sciences. Jusqu'à l'adoption d'une nouvelle loi ministérielle, le ministre avait été nommé officiellement aux ministères qui servaient de fondement au nouveau portefeuille. Cependant, les responsabilités entraient immédiatement en vigueur. Le Parlement a été dissous avant la promulgation de ces changements.

Variante du titre :

Afficher les détails Masquer les détails

Minister of Industry, Science and Technology [textual record]

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

1998-01834-2
2000-00822-4
2003-00297-9
2003-02486-7
93-1133 OFRC
93-631 OFRC
93/032
94-0712 OFRC
96/021
R1395
Pour réserver ou commander des documents

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-04-09