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Notice descriptive – Brève
1
Legacy File Plan [supports multiples]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1946-2007.

Référence :

R1199-24-1-F, RG60

Genre de documents :

Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5039617

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Legacy File Plan
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Notice descriptive – Détails

Série comprend :

26 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1946-2007.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

250,3 m de documents textuels: incluant des dessins techniques, des cartes, et des photographies.
6 cassettes audio.
3 CD ROM.
2 dessins techniques.
1 photographie.

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Cette série comprend des dossiers conservés dans le système de classement de dossiers de la Commission de contrôle de l'énergie atomique (CCEA). Ce système de classement, maintenant appelé « Legacy File Plan » par la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN), est entré en vigueur le 1er mars 1969. Il s'agit d'un index numérique comportant des numéros primaires, ou numéros de « séries », auxquels sont associés des sujets. Chaque série est subdivisée en numéros secondaire, tertiaire et quaternaire.

Les principales séries de ce système de classement sont : Organisation et fonctions (1); Nations Unies (8); Agences et ministères gouvernementaux (10); Gouvernements autres que canadiens (11); Finances (12); Comités (13); Associations, sociétés et institutions (14); Substances réglementées (15); Loi sur le contrôle de l'énergie atomique (16); Règlements (20); Gouvernements provinciaux (21); Exploitation minière, exploration et prospection (22); Équipement réglementé (23); Énergie atomique du Canada Limitée (EACL) - Autorisation (24); Organisations internationales (25); Réacteurs (26); Usines d'eau lourde (27); Appareils nucléaires (28); Accélérateurs de particule (29); Transportation nucléaire (30); Loi sur la responsabilité nucléaire (31); Personnel affecté aux réacteurs (32); Garanties (33); Recherche et soutien (34); Fusion (35); Installations de traitement de combustible (36); Gestion des déchets radioactifs (37); Planification et coordination (39); Sciences de la santé (40); Centre de formation (41); Installations de radio-isotopes (42).

La CCSN continue de conserver des dossiers en format papier dans le « Legacy File Plan ».

Nom(s) additionnel(s) :

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Commission de contrôle de l'énergie atomique du Canada

Information additionnelle :

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Note sur le classement :

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Les notices descriptives de niveau inférieur reliées n'existent pas encore pour la série Legacy File Plan ci-dessous, mais des documents existent au niveau des acquisitions :

- Ressources humaines (série 2) : pour les documents sur les politiques relatives au personnel de 1946 à 1974 voir le dossier d'acquisition portant le no 2017-00539-8.

- Gestion de l'information (série 9) : voir le dossier d'acquisition portant le no 2019-00325-2 pour un document sur les émissions et les plans des titulaires de permis de la CCSN de l'an 2000.

- Gouvernements autres que canadiens (série 11) : voir le dossier d'acquisition portant le no 2017-00544-4-4 pour des fichiers sur la Grande-Bretagne et le Royaume-Uni de 1952 à 1974.

- Loi sur le contrôle de l'énergie atomique (série 16) : voir le dossier d'acquisition portant le no 2019-00225-6 pour consulter un document sur le groupe de consultation CCSN/industrie au sujet de la nouvelle loi (1994).

- Gestion des déchets radioactifs (série 37) : voir les dossiers d'acquisition portant les nos 2019-00601-4, 2019-00637-5 et 2019-00398-8 qui contiennent divers documents des années 1980 et 1990.

- Planification et coordination (série 39) : pour accéder à divers documents d'évaluation des années 1980 et 1990, voir les dossiers d'acquisition portant les nos 2019-00277-9, 2019-00536-0 et 2019-00401-1.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

On peut trouver des dossiers de registre central apparentés dans les volumes suivants: Volume 14-18, 27, 41 la série Operation Morning Light (no. réf. arch. R1199-8-3-F); Volumes 28-29, 31-40, la sous-série du Bureau du Président (R1199-10-1-F); Volumes 29- 31, la sous-série du Bureau du conseiller scientifique (R1199-11-3-F); et Volume 31, la sous- série du Cabinet du Secrétaire et la sous-série du conseiller juridique (R1199-12-5-F)., La série Dossiers du registre central (no. R1199-15-0-F) comprend des dossiers d'un système de classement de dossiers antérieur de la CCEA. Les dossiers sont classés en fonction des numéros primaires ou numéros de « séries » suivants: 1, 2, 3, 5, 6, 7, 11, 13, 14, 16, 17, 19, 22, 41.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG60
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Dessins techniques architecturaux

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Documents cartographiques

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Documents iconographiques (photo)

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Documents sonores

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par le gouvernement du Canada. Veuillez citer : Bibliothèque et Archives Canada.

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Date de modification :: 2024-05-10