Collection de matériel de référence relié se rapportant aux comités du CNRC [document textuel]
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Record information Collection de matériel de référence relié se rapportant aux comités du CNRC [document textuel]
Date:1915-1994.Reference:R1207-56-4-F, RG77Type of material:Textual materialFound in:Archives / Collections and FondsItem ID number:5087041Date(s):1915-1994.Bilingual equivalent:Place of creation:CanadaExtent:env. 18 m de documents textuelsLanguage of material:EnglishScope and content:Cette collection consiste en des procès-verbaux et des actes de procédures reliés de comités du CNRC, conservés par l'organisme aux fins de référence historique.
Elle est organisée alphabétiquement par sujet. Les sujets opérationnels sont divers, comme la sûreté de l'aviation, les amputations et les membres artificiels, et l'engrais à base de nitrate d'ammonium. S'y retrouvent aussi des sujets administratifs, comme l'audit et l'administration. Les documents relatifs à un sujet sont généralement les suivants : procès-verbaux, actes de procédures, rapports techniques, rapports annuels, examens ou synopsis. Il y a aussi occasionnellement des bibliographies, des résumés littéraires, des listes, des registres, des bulletins et des résumés divers, entre autres.
Remarque : Certains documents de comités de cette collection font référence à des subventions et des inventions particulières ayant trait à une multitude de sujets. Cette remarque concerne surtout les procès-verbaux de plusieurs comités d'attribution des subventions, de réunions portant sur l'aide à la recherche industrielle, de différents sous-comités sur les brevets et de la Comission des inventions.
Remarque : À proprement parler, les documents de cette collection n'émanent pas tous de comités du CNRC. Certains d'entre eux proviennent d'autres comités, notamment du sous-comité du Conseil privé sur la recherche scientifique et industrielle et du comité exécutif du « Canadian Research Institute of Launderers and Cleaners » (l'Institut canadien de recherche des blanchisseurs et des nettoyeurs).Additional information:Source of title:Titre basé sur le contenu de la série.Custodial history:Au Conseil national de recherches du Canada (CNRC), ces documents étaient conservés en tant que collection par les services de gestion des dossiers et faisaient partie du bloc de documents 2024 du deuxième « File Information System » (système de renseignements sur les dossiers); ils n'ont pas été intégrés en tant que dossier.Accruals:Aucun versement additionel n'est prévu.Related material:Une collection de référence apparentée de procès-verbaux et d'actes de procédures reliés se trouve dans la série de documents des Comités associés.Source:GovernmentFormer archival reference no.:RG77 -
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