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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 14431, sale no. 678]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

4 May 1906 (25 June 1846)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10950

No pièce (créateur) :

14431

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5402608

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 27

[Patent no. 14431, sale no. 678]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

4 May 1906 (25 June 1846)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Isaac C. Kitchen north portion north 1/2 of the north 1/2 lot 49 Range 2 in Brantford, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Six Nations of the Grand River

Destinataire : Kitchen, Isaac C

Six Nations of the Grand River
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "Brantford D.O. Ont. File 123909-See Lot of 14 Dec 95. See Let of 11 Aug 1905 File 123909, Note- Written in Pencil." Original reservation remark reads: "...Saving, Excepting and Reserving, Nevertheless Unto us Our Heirs and Successors, the Free Use, Passage and Enjoyment Of, In, Over and Upon all Navigable Waters that Shall or May Be Hereafter Found on or Under, or Be Flowing Through or Upon any Part of the Said Parcel(S) or Tract(S) of Land Hereby Granted as Aforesaid."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 678 is in sales book 47, folio 41

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Brantford (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10950

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Date de modification :: 2024-05-10