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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 15895, sale no. 4261.5]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

6 October 1909 (18 September 1909)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10956

No pièce (créateur) :

15895

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5404039

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 33

[Patent no. 15895, sale no. 4261.5]
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

6 October 1909 (18 September 1909)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Eleanor Abrey lot 22, concession 12 and lot 5, concession 10 in Howland, Ontario.

Nom(s) additionnel(s) :

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Destinataire : Abrey, Eleanor

No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original cancellation remark reads: "Formerly Sale 2019 Folio 412 of Sales Book 81.; Formerly Sale 1815 Folio 310 of Sales Book 81." Original sales remark reads: "Townplot of Shaftesbury Township of Howland - Cash - Land Without any Conditions as to settlement and the Timber Free of Dues See Letter of 1909/09/16 on File 254012-19A and paid with cash in full, Carried From Sales 2509-2714, See Memo on file no. 254012.19A, Regn. September 1909, file no. 254012.19A, Please Note the Price of $97.00 is for Both Lot 5, concession 10, Township of Howland and Lot 22, concession 12

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 4261.5 is in sales book 78, folio 590

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Howland (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10956

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Date de modification :: 2024-04-09