Documents du Sous-comité mixte sur les études normatives [document textuel (quelque électronique)]
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Finding aid Documents textuels (Electronic) L'instrument de recherche 60-12 est disponible; voir la notice d'acquisition reliée intitulée "Records from the Advisory Committee on Nuclear Safety, the Group Medical Advisors, ..." 60-12 (not applicable)Documents textuels (plupart électroniques) (Electronic) L'instrument de recherche 60-13 consiste en un précis du contenu des boîtes, y compris un catalogue de disquettes et d'autres supports informatiques. Cet instrument concerne les boîtes 30 à 32 de l'acquisition reliée intitulée « Records of the Advisory Committee on Radiological Protection ». 60-13 (99: Closed pending processing) -
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Documents du Sous-comité mixte sur les études normatives [document textuel (quelque électronique)]
Date:1985-1995.Reference:R1199-20-4-F, RG60Type of material:Textual materialFound in:Archives / Collections and FondsItem ID number:5503602Date(s):1985-1995.Bilingual equivalent:Place of creation:CanadaExtent:env. 0,6 m de documents textuels : incluant quelques documents électroniquesLanguage of material:EnglishAdded language of material:English, FrenchScope and content:La sous-série est constituée de documents du Sous-comité mixte sur les études normatives (SCMEN). Les documents textuels se trouvent dans les boîtes 43 et 44 de l'acquisition reliée intitulée "Records from the Advisory Committee on Nuclear Safety, the Group Medical Advisors, ..."
La sous-série comprend également des documents administratifs non traités (principalement électroniques) relatifs au SCMEN, éparpillés dans les boîtes 30 à 32 de l'acquisition reliée intitulée "Records of the Advisory Committee on Radiological Protection." Outre les dossiers administratifs électroniques, les livres compris dans ces boîtes d'acquisition contiennent une liste de descriptions des numéros de documents du SCMEN pour la période de 1985 à 1992.Additional name(s):Biography/Administrative history:Canada. Commission de contrôle de l¿énergie atomique. Sous-comité mixte sur les études normatives : Le Sous-comité mixte sur les étude normatives (SCMEN) a été créé par le Comité consultatif de la radioprotection (CCRP) et le Comité consultatif de la sûreté nucléaire (CCSN) pour les aider à examiner le programme de la CCEA en matière de recherche réglementaire axé sur la mission et lui donner des conseils à ce sujet. À cette fin, le SCMEN mettait l'accent sur le processus d'administration du programme, comme l'attribution du budget, les propositions de projet, la sélection des chercheurs et l'application des résultats; les critères de sélection des chercheurs et l'évaluation des résultats; les propositions de projet de recherche retenues par le sous-comité; les rapports contractuels sur les projets retenus et l'applicabilité de ces résultats au processus de réglementation de la CCEA; ainsi que les travaux pertinents au Canada et à l'étranger. Le SCMEN était composé de 6 membres - 3 nommés par le CCRP et 3 par le CCSN.Additional information:Accruals:Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.Source:GovernmentFormer archival reference no.:RG60 -
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