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Notice descriptive – Brève
1
Archives judiciaires [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Fonds

Date :

1638-1771.

Référence :

MG8-B4

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

99840

Contexte de cette notice :

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Archives judiciaires
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1638-1771.

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0.500 m de documents textuels; transcriptions.

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Extraits des registres de la Prévôté de Québec, 1638-1730. État des registres du siège de l'amirauté de Québec par Louis-Guillaume Verrier, 1737. Registres d'audience de la justice seigneuriale de Notre-Dame-des-Anges, 1675-1759. Papier terrier des seigneuries de Sainte-Anne-de-la-Pocatière et de La Bouteillerie, paroisse de la Rivière-Ouelle, 1770-1771. Inventaire et index de pièces judiciaires et autres, conservées aux Archives nationales du Québec (1638-1759), par l'abbé P.M. O'Leary. Enquête sur l'administration de la justice dans la seigneurie de Beaupré, 1749. Autres documents: estimations de propriétés, requêtes, informations de vie et moeurs, testaments, etc., 1687-1750.

Provenance :

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Nouvelle-France. Archives judiciaires

Information additionnelle :

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Note sur l'emplacement des originaux :

Archives nationales du Québec

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Les documents sont également disponibles sur microfilm, 4 bobines, C-13980 à C-13983.
Vedette-matière :

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Justice - Administration - Nouvelle-France, 1749 Louis-Guillaume Verrier, 1737

Propriété foncière - Nouvelle-France, 1687-1750 Nouvelle-France. Prévoté de Québec, 1638-1730

Nouvelle-France - Moeurs et coutumes, 1687-1750 Québec (Nouvelle-France). Amirauté, 1737

Testaments - Nouvelle-France, 1687-1750 Notre-Dame-Des-Anges, 1675-1759

Sainte-Anne-de-la-Pocatière (Seigneurie), 1770-1771

La Bouteillerie (Seigneurie), 1770-1771

Beaupré (Seigneurie), 1749
Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG8-B4
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]
Les transcriptions ont été retirées de la circulation. Les chercheurs doivent consulter le microfilm.

Volume [MG8 B 4]

[Consultation 90 Ouvert]

2--6;

[Consultation 90 Ouvert]

1/X1--1/X2;

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm C-13981--C-13982

[Consultation 90 Ouvert]

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Date de modification :: 2024-05-10