Recherche dans la collection - Greffe des juridictions royale et seigneuriale de Montréal [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Greffe des juridictions royale et seigneuriale de Montréal [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Fonds

Date :

1651-1673, 1687-1700.

Référence :

MG8-C5

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

99848

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Greffe des juridictions royale et seigneuriale de Montréal
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1651-1673, 1687-1700.

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

30 cm de documents textuels; transcriptions.

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Extraits des registres du greffe de la justice seigneuriale et royale: procédures civiles et criminelles, transcription d'ordonnances, de règlements et de commissions, actes notariés (contrats de mariage, testaments, etc.), pièces relatives aux successions, aux tutelles, à l'élection des syndics et divers autres documents. Inventaire analytique au début des volumes 1 à 3 (1651-1673) et index (volume 7) pour les volumes 4 à 6 (1687-1700).

Provenance :

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Nouvelle-France. Greffe des juridictions royale et seigneuriale de Montréal

Instrument de recherche :

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(Électronique) All or some of the documents described have been digitized and are available at the following address: (90: Ouvert)
http://heritage.canadiana.ca/view/oocihm.lac_mikan_99848

Information additionnelle :

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Note sur l'emplacement des originaux :

Archives nationales du Québec à Montréal

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Les documents sont également disponibles sur microfilm, 2 bobines, C-13984 et C-13985.
Vedette-matière :

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Justice - Administration - Nouvelle-France, 1651-1700

Procédure pénale - Nouvelle-France, 1651-1700

Procédure civile, 1651-1700

Contrats de mariage, 1651-1700

Successions et heritages, 1651-1700

Tutelle et curatelle, 1651-1700

Syndics - Nouvelle-France, 1651-1700
Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG8-C5
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [MG8 C 5] 1--7

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm C-13984--C-13985

[Consultation 90 Ouvert]

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Date de modification :: 2024-05-10